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1. « Les vues de l’esprit les plus simples et les plus sûres ne sont pas toujours celles qui rencontrent le plus de crédit auprès de la conscience universelle, ni même auprès de la conscience juridique : alors que des sophismes spécieux résistent indéfiniment à l’action du temps comme à celle de la critique, il est des vérités éternelles, des idées-forces, ou, pour parler le langage anglo-saxon, des “standards” fondamentaux qui, bien que représentant l’armature de toutes les législations à toute époque et dans tous pays, se trouvent périodiquement ou constamment sujets à contestation, à régression, voire même à négation (…) ». Le Doyen Josserand écrivait ces mots à propos de la théorie de l’abus des droits. Pourtant, il est permis de s’interroger sur l’éventualité que le constructive trust, parfois fondé sur la « conscience », soit l’un de ces mécanismes dont la fonction est essentielle à un système juridique, tout en étant un objet de perpétuelles controverses. 2. Le trust intrigue. Son originalité fascine autant qu’elle inquiète. Le constructive trust est lui-même fondé sur le mécanisme du trust, car il en est une catégorie. 3. Mécanisme du constructive trust – Le constructive trust est un mécanisme qui émerge dans un certain nombre de situations. Par exemple, il naît dans le cadre d’une relation fiduciaire ou d’un contrat de vente pouvant faire l’objet d’une exécution en nature. Le trust repose sur la dualité entre common law (le droit au sens strict) et equity (l’équité). Le constructive trustee est propriétaire en droit (en common law) d’un bien dont est bénéficiaire une autre personne, le beneficiairy ou cestui que trust (en équité). Cependant, cette dualité n’implique pas un conflit entre deux droits subjectifs, car le bénéficiaire n’est pas le propriétaire du bien en équité. S’il l’était, alors deux personnes seraient propriétaires du même bien, ce dont il résulterait une « anarchie totale » ; « l’équité ne dit pas que le trustee est le propriétaire (…), mais ajoute qu’il est obligé de détenir [le bien] pour le bénéfice du cestuit que trust ». Ainsi, le trust est viscéralement attaché à l’équité. L’équité lui a donné naissance, l’a façonné et continue de le faire vivre aujourd’hui. 4. Equité anglaise – L’équité anglaise est souvent définie comme la branche du droit qui s’est développée en réaction au common law, ce qui conduit à remonter aux origines du droit anglais. La bataille d’Hastings de 1066 a bouleversé l’Angleterre en permettant à Guillaume le Conquérant de s’emparer de la couronne. Les rois anglo-normands ont alors progressivement unifié le droit anglais, par la constitution d’un droit commun, le common law. Le common law avait une nature procédurale. Avant d’agir en justice, le demandeur devait être dans une situation où un writ (c’est-à-dire un ordre de la cour accordant une action en justice) avait déjà été reconnu, ce qui lui permettait d’obtenir un remède. Néanmoins, le common law s’est progressivement rigidifié et les cours royales n’ont plus reconnu de nouveaux writs. Au XVème siècle, les demandeurs ont formé des pétitions auprès du Roi pour qu’il juge en équité et leur accorde un remède dans certaines situations particulières qui n’étaient pas protégées par le common law, devenu donc lacunaire. Par exemple, un seigneur ou un chevalier partant en croisade pouvait transférer la propriété de ses biens (château, terres, …) à un vassal ou un ami, pour qu’il puisse les gérer durant son absence et les transmettre à ses héritiers. Cependant, certains vassaux n’ont pas restitué les biens au retour du seigneur, ou n’ont pas transféré les biens aux héritiers du seigneur s’il décédait. Il n’existait aucune action en common law afin faire respecter ces arrangements, qui reposaient principalement sur la confiance (trust) et la conscience. L’équité a permis de donner une force obligatoire à ces arrangements en donnant un remède au demandeur, notamment grâce au trust, mécanisme novateur. Ensuite, le Roi a délégué ce pouvoir au Chancelier qui a institué des juridictions spécialisées (Chancery courts). A la fin du XIXème siècle, les juridictions de common law et d’équité ont été fusionnées. Cette fusion n’est pas substantielle et elle institue simplement une procédure unifiée en un seul ordre juridictionnel. Ainsi, le droit substantiel anglais conserve une structure « dualiste », car l’équité et le common law constituent des règles différentes et complémentaires. 5. En outre, les règles d’équité doivent être combinées avec la doctrine du précédent. Cette doctrine impose aux juges de décider d’une solution dans le même sens que des décisions déjà rendues par des juridictions supérieures. Néanmoins, l’équité ne semble pas, au gré des décisions rendues par les juridictions supérieures, s’être autant rigidifiée que le common law au Moyen-Age. Le constructive trust le démontre car il connaît toujours des évolutions. Si l’équité a toujours eu recours au constructive trust21, il n’empêche que ce dernier ne cesse d’évoluer. Le constructive trust émergeant dans le cadre d’une relation fiduciaire l’illustre, puisqu’il est un trust multiséculaire ayant été renouvelé, notamment face à la pratique des rétro-commissions secrètes. Le constructive trust a traversé les épreuves du temps, en s’adaptant à son époque, mais aussi en s’exportant. Il est aussi nécessaire aux systèmes de common law que le sont toutes les autres formes de trust. « Si l’on se demande à quoi sert le trust, on peut répondre : “à tout” ! Il est plus indispensable que le thé à la vie anglaise et le base-ball à la vie américaine. ». 6. Pays de common law – Le modèle anglais s’est exporté dans de nombreux pays qui partagent donc une tradition commune, fondée sur le common law et l’équité. Toutefois, il faut veiller à ne pas confondre le constructive trust de droit anglais (incluant le droit de l’Angleterre et du Pays de Galles) avec ceux d’autres pays, car il ne semble pas exister une conception unitaire du constructive trust. Certains pays ne définissent pas le constructive trust comme en droit anglais. D’autres pays appréhendent le constructive trust différemment, car il est analysé comme un moyen d’accorder des restitutions. Ailleurs encore, le constructive trust est avant tout une sanction. 7. Difficultés – Le plus grave n’est pas qu’il y ait une diversité de l’acceptation du mécanisme du constructive trust, car chaque système juridique a ses propres spécificités. Le problème est que le constructive trust est un mécanisme délicat à saisir. Cette difficulté résulte à la fois du constructive trust lui-même, mais aussi des difficultés entourant la compréhension de l’équité et du mécanisme trust en général. Les doutes en la matière sont profonds, multiples et paraissent insolubles. Le constructive trust ne peut que difficilement être défini. Ses éventuels fondements sont controversés. Sa fonction est une question épineuse. Parfois, il a pour but que la propriété légale du bien soit transférée au bénéficiaire, mais pas toujours. 8. Définition – « Comme un éléphant, un trust est facile à reconnaître, mais difficile à décrire ». L’opération de définition du trust est périlleuse, car elle est délicate. Le trust est l’engagement par lequel le propriétaire d’un bien, nommé trustee, s’oblige ou est obligé, en équité, à user de ses droits sur le bien dont il est propriétaire dans la perspective de respecter, voire de satisfaire, l’intérêt d’une tierce personne, nommée bénéficiaire. En principe, le trust répond donc à trois éléments. Il doit y avoir un propriétaire (trustee), un bénéficiaire et un bien. Le constructive trust est une catégorie résiduelle du trust. Ses fondements et sa définition sont incertains, mais il permet de compléter le système juridique. 9. Fonction – Le constructive trust répond à des besoins qui ne sont pas traités, ou pas suffisamment bien, par le système juridique. Le constructive trust a alors un rôle perturbateur de « l’ordre juridique positif ». Cette fonction n’est peut-être pas étrangère à l’équité, qui s’est développée afin de combler les lacunes du common law. En outre, cette fonction n’est pas non plus étrangère à l’histoire de l’équité, car les remèdes accordés par le Chancelier n’étaient pas nécessairement donnés dans une pure logique juridique, mais aussi pour éviter des injustices. Le constructive trust permet de corriger et de combler les lacunes du système juridique. Il peut avoir un versant objectif, c’est-à-dire fondé sur la nécessité de rendre le système juridique plus complet, cohérent et logique. Le constructive trust peut aussi avoir un versant subjectif, en ce sens qu’il permet de rendre plus juste le système, même si l’idée de justice est peut-être davantage fondée sur un sentiment qu’un principe juridique clair. L’alliance de ces deux versants est primordiale, car elle peut fonder la légitimité du constructive trust, c’est-à-dire lorsqu’il est à la fois fondé sur la raison et sur le sentiment. Les constructive trusts répondant à ces deux aspects, objectif et subjectif, sont plutôt bien accueillis par le système, tandis que ceux qui sont fondés sur l’arbitraire du juge sont critiqués. Le constructive trust apparaît comme une catégorie résiduelle et même abyssale. Il semble être un mécanisme trouvé par le droit anglais afin de compléter toutes ses lacunes, en droit comme en équité. Le constructive trust se révèle être un mécanisme utilisé par le juge quand il n’en a aucun autre à sa disposition, car il émerge dans des situations diverses, parfois sans lien les unes avec les autres38. Le constructive trust permet l’application de règles spéciales, nécessaires à répondre à certains besoins. Néanmoins, il semble qu’il naisse toujours entre plusieurs parties ayant déjà des relations entre elles. En ce sens, il est un mécanisme qui s’ajoute à une situation préexistante. Le droit anglais éprouve des difficultés à systématiser les besoins auxquels le constructive trust répond et donc à identifier ses fondements. Tous ces problèmes semblent révéler que le droit anglais ne ressent pas nécessairement le besoin de systématiser un mécanisme pour en avoir l’usage. Ainsi, le constructive trust est un mécanisme qui touche le coeur du droit anglais, même s’il ne faut pas exagérer son rôle. Il semble impossible de déceler un mécanisme « plus anglais » que lui. Le constructive trust aide à comprendre le système juridique anglais car il dévoile l’une de ses parties les plus méconnues. 10. Etude française – L’observation du trust anglais pose des difficultés, notamment pour le juriste de tradition civiliste, sensible aux catégories bien définies et tracées. Le trust est difficilement catégorisable en un droit personnel ou en un droit réel et ce problème affecte aussi le constructive trust. La nature des droits du bénéficiaire n’est donc pas comprise avec certitude. En effet, le bénéficiaire semble plutôt avoir un droit personnel (contre le trustee), même si ce droit peut parfois être analysé comme ayant un caractère réel. En d’autres termes, le trust semble être un « phénomène » personnel, mais ayant un fort aspect réel. La difficulté de comprendre le trust rejoint celle d’étudier le constructive trust. L’étude des trusts est davantage fondée sur les trusts exprès en droit comparé et en droit international. Toutefois, les particularités des constructive trusts sont d’une grande force et ils font l’objet de nombreuses décisions et discussions (entre les juges et aussi entre les auteurs). 11. Problématique – L’utilisation des constructive trusts en droit anglais peut paraître originale et il est parfois difficile d’expliquer les circonstances dans lesquelles les constructive trusts émergent. En conséquence, il est ardu de les appréhender et de les comparer au droit français. Les constructive trusts naissent pour régler des situations dans lesquelles le droit français a souvent des équivalents, principalement en droit des obligations. De surcroît, le constructive trust permet de compléter le système juridique, car il agit dans tout le système. Cette aptitude n’est pas l’apanage du constructive trust. A partir de l’étude de ses caractéristiques profondes, il est possible d’affirmer que le droit français dispose, lui aussi, d’outils très efficaces. Ces outils ont un champ d’action transperçant tout le système juridique, dont le droit des obligations. Par conséquent, l’intérêt d’une étude comparative des constructive trusts anglais est double. D’une part, elle permet de reconnaître que le droit français dispose aussi de mécanismes efficaces, lui permettant de répondre aux oscillations du système. Ils sont des « vérités éternelles » et constituent « l’armature » du droit français. D’autre part, le droit des obligations français arrive parfois à des solutions équivalentes au constructive trust anglais. Ainsi, une adaptation des constructive trusts anglais en droit français ne semble pas nécessaire (ni même désirable). 12. Traduction – L’opération de traduction est fondamentale, mais pas toujours nécessaire. Le « constructive trust » a notamment été traduit par « fiducie par interprétation » ou par « trust par opération du droit ». Il est permis de douter de ces traductions. La « fiducie par interprétation » semble être une traduction littérale, mais le terme « constructive » n’a pas le sens habituel « d’interprétation » dans ce cas. Le « trust par opération du droit » est une traduction insuffisante, car si certains constructive trusts émergent par opération du droit, d’autres émergent par la décision du juge ou encore selon l’intention commune des parties. En outre, le terme « constructive » a la même étymologie que le terme « constructif ». Le constructive trust est littéralement la « fiducie constructive », la « fiducie propre à être construite ». Cette définition est trop littérale pour être retenue, même si elle semble meilleure. Par ailleurs, le nom « trust » est certainement entré dans la langue française. En outre, l’utilisation de l’expression « constructive trust » n’est pas étrangère au juriste français. Ainsi, il est fait le choix de ne pas traduire le « constructive trust », parce que sa traduction serait insatisfaisante et risquerait d’apporter des confusions. 13. Plan – L’analyse du constructive trust permet de pénétrer le coeur du système juridique anglais et d’en montrer la profondeur. Elle autorise aussi à percevoir le droit français sous un autre angle. Il semble dès lors impératif de procéder à la présentation du constructive trust anglais (titre premier), permettant d’aboutir à la mise en perspective du constructive trust anglais en droit français (titre second).

"Chef's Table" est une série documentaire diffusée depuis 2015 sur Netflix. En pénétrant dans les "coulisses" d'un repas de restaurant, les réalisateurs questionnent l'articulation des arts de faire, de dire et de filmer la cuisine. Tous les agents du "champs gastronomique" sont mis scène pour raconter ce qui se cache derrière la production d'un plat : derrière l'aliment, derrière le chef, quels récits se tissent ? "Rendre invisible la mozzarella", "faire flotter le sucre : au-delà de ces ambitions poétiques et farfelues, qui contribuent à artifier le culinaire , un véritable programme politique se dessine, interrogeant l'identité, la tradition -entre respect et subversion-, le partage, la nécessité de l'art. Dans un paysage médiatique où les formats culinaires abondent, nous convoquerons des travaux de sémioticiens pour mieux mesurer l'originalité de la proposition de Netflix. Nous tenterons ensuite de comprendre les modalités de a figuration du goût : avec des images, des sons et des mots, comment traduire une création multi sensorielle ? Nous appuierons sur la narratologie pour étudier l'héroïcisation des chefs, sujets d'un storytelling maîtrisé. Les recherches anthropologiques éclaireront la question de l'incorporation et de la table, lieu de ritualisation par excellence. Nous terminerons ce parcours par une réflexion sur le public de la série : parlant depuis des "terroirs" locaux à des spectateurs de tous les pays, quel (non-)lieu est ici proposé ? Invités à participer et à ré-ancrer la cuisine dans leur quotidien, certains récepteurs choisissent l'esthétisation, quand d'autres révèlent leur humour dans de caustiques parodies.

La construction du rôle de polémiste et la montée en puissance de celui qui le joue s’explique par un contexte politique et social particulier. La montée en puissance d’Éric Zemmour, polémiste emblématique du mouvement néo-réactionnaire, en est une figure représentative. Porté par l’émergence du courant néo-réactionnaire à partir de 2014 (année d’explosion des Manif pour tous et de la parution du Suicide français), sa construction en tant que polémiste s’explique par son caractère de héraut et de héros de la constitution de ce courant de pensée en mouvement politique. Par son parcours personnel, le journaliste se fait polémique avant d’être reconnu et construit comme tel par les médias dont il finit par se détacher pour se faire héros et héraut idéologique par sa transgression. Ce travail cherche à montrer comme la construction du rôle de polémiste se définit en fonction de l’époque de l’émergence de cette figure (contexte médiatique et politique), de l’idéologique dominante vue comme à transgresser par celui-ci et comment par là, à travers la figure représentative d’Éric Zemmour qui par son rôle de polémiste s’en est fait le héros et le héraut, le mouvement néo-réactionnaire en confisquant la transgression comme rhétorique de légitimation s’est fait le camp de l’opposition et de la réaction

Entre 2013 et 2018, les violences obstétricales et gynécologiques sont devenues un problème public porté sur la scène nationale française. À travers les témoignages de journalistes, de soignant.e.s et de victimes, ce travail examine l’évolution de la construction de ce problème public selon le modèle du sociologue Érik Neveu. Il étudie les modalités dans lesquelles les médias se sont emparés de la question et le contexte dans lequel plusieurs scandales ont été relayés. Suite à la vague de témoignages occasionnée par le hashtag #PayeTonUtérus à la fin de 2014, les médias traditionnels se sont intéressés à ce problème, et ont pris le relais de la presse féministe. Ce mémoire cherche à mettre en relation la médiatisation de ces violences et la société médicale moderne scientifique et masculine. Il s’agit alors d’entreprendre une analyse des discours médiatiques pour déterminer comment les violences obstétricales et gynécologiques sont abordées dans les médias, avec quels mots, par qui, de quelle façon, à quelle(s) occasion(s) et à quelle fréquence

L’analyse est destinée à l’émission de « débats critiques » Le Masque et la Plume, diffusée sur France Inter depuis 1956. L’objet de ce mémoire consiste à appréhender la rhétorique et les interactions de ses protagonistes, au regard d’une conception traditionnelle de l’activité de critique culturelle. Il s’agit également d’envisager l’émission comme un « spectacle radiophonique » où le plaisir du débat trouve son terrain de prédilection. Cela suppose de repenser les ingrédients de la longévité du programme (liberté de ton, franc-parler, jovialité, mauvaise foi, improvisation, mise en scène…) et de s’interroger sur une éventuelle reconfiguration du jugement esthétique. Une attention particulière sera portée à la notion de « débat culturel », qui semble ici fondamentale pour aborder l’essence de l’émission. La méthode privilégie une approche sémiotique qui se fonde sur l’analyse de discours et des modalités de l’énonciation, tout en s’inscrivant dans une typologie des genres radiophoniques. Elle s’appuie sur un corpus restreint d’extraits d’émissions présentant les différents éléments abordés, afin d’inscrire le raisonnement dans une perspective biographique. Les témoignages de différents acteurs participant au débat viendront dès lors souligner le propos. En revanche, l’étude ne prétend pas répondre aux problématiques sociologiques, esthétiques et philosophiques liées à la critique culturelle, ni d’en dresser un historique exhaustif. Autrement dit, il s’agit de s’interroger sur ce qu’est la critique culturelle sous forme de débats à la radio.

Dans un besoin contemporain constant d’oralité des discours devenus médiatisés par ordinateur, les emojis sont si omniprésents, qu’ils en sont venus à nourrir la rhétorique de nos sujets politiques. Cette bascule mobile qui s’opère dans cette sphère est à prendre en compte au plan de la textualité. Dernier avatar de la mondialisation, ce nouvel outil de communication s’apparente à un langage universel, et tente de murer les enjeux qu’il soutient. Devenu langage global, les emojis convoitent à ce titre des recherches pluridisciplinaires (dont sociologie, psychologie, sciences de l’information-communication, et cetera). Poser la question de l’emojisation du discours politique, soit l’usage des emojis par les politiques sur Twitter, revient donc plus largement à s’intéresser et s’interroger sur les transformations de la communication et du langage politique contemporain. A travers l’analyse et la réflexion de l’usage politique des emojis, nous découvrirons les ambitions politiques qu’ils servent. En envahissant les réseaux sociaux, et en reprenant un code de communication lambda avec l’emoji, les sujets politiques se révèlent opportunistes plus qu’avant-gardistes. Dans une temporalité toujours plus accélérée, les emojis se dressent comme des outils ludiques, attractifs voire addictifs du champ de la communication politique. Entre nouveau langage et communication politique, les emojis nous interrogent finalement quant à l’horizon qu’ils ouvrent, celui d’une inédite langue de bois de la politique contemporaine.

A partir de l'exemple de la Silla Vacia, un cybermédia d'analyse politique colombien, ce mémoire réfléchit sur les dynamiques et les enjeux de la "nouvelle vague" du journalisme latino-américain. Le mouvement est associé au développement de la presse en ligne. Par le biais du numérique ; ces acteurs proposent un discours indépendant de l'élite médiatique traditionnelle sur des thèmes de société variés. Après dix ans d'existence, la Silla Vacia compte parmi les pionnier de cette tendance. Le pure player se focalise sur l'analyse politique et documente les relations de pouvoir en Colombie. Il sera question de voir comment ce média compose avec les logiques du marché en termes de concentration médiatique et d'appropriation digitale, par quel moyen parvient-il à construire un modèle financier générateur de bénéfice tout en proposant du contenu gratuit et enfin comment écrire sur le pouvoir à l'ère numérique ,

Depuis l’arrivée au pouvoir de Vladimir Poutine, l’État russe a fait de la diplomatie médiatique l’un des pivots de sa politique étrangère. Alors que la fin de l’URSS avait mis un terme (temporaire ?) à son influence sur l’espace mondial de l’information, l’actuel dispositif médiatique international du Kremlin connaît des résultats significatifs depuis 2010. Ses deux figures de proue, la chaîne de télévision RT et l’agence multimédia Sputnik, sont la cible des plus graves condamnations. Pourtant, elles n’ont, jusqu’à présent, pas souvent été considérées comme un objet de recherche pour les sciences de l’information et de la communication. Se présentant comme un « média d’information alternative », Sputnik est la dernière émanation de l’appareil médiatique international russe. Lancé en 2014, quelques mois avant l’intervention militaire russe en Syrie et en pleine crise ukrainienne, ce média jouerait un rôle majeur dans la « guerre de l’information » dénoncée aussi bien par la Russie que par ses adversaires. Notre recherche s’attache à expliquer les conditions d’émergences de ce média sous le prisme de la doctrine nationale et de l’approche russes du concept clef de la « guerre de l’information ». Le Kremlin a confié de nombreuses missions à Sputnik afin d’influencer les audiences étrangères et promouvoir ses intérêts et sa politique à l’international. Ce mémoire entend les identifier à travers une analyse de contenu du traitement médiatique du conflit syrien par Sputnik France. Son cadrage de l’information tant nationale qu’internationale, notamment de la crise syrienne, semble en effet indiquer que Sputnik est un instrument d’influence du Kremlin à l’étranger selon les trois préceptes de la « propagande positive », « désinformation », et de la « déstabilisation ».

L'arrivée du numérique bouleverse différents aspects de la vie quotidienne et l'office du juge progresse au milieu de ces mutations. Le juge confronté aux nouvelles technologies dont apprendre à redéfinir son rapport avec les autres acteurs ud monde judiciaire mais aussi surtout avec le justiciable pour lequel il se doit d'assurer son office dans la transparence, l'impartialité et l'application éthique de la loi. Afin de ne pas subir la transformation numérique, une réflexion profonde doit être menée sur les bouleversements des métiers de la justice et plus particulièrement sur celui de juge qui représente un pilier dans l'application des normes juridiques et des garanties procédurales. Il y a une nécessité d'anticipation et de formation qu'il faut prendre en compte. Les juges doivent s'approprier de nouveaux logiciels comme des nouvelles méthodes de travail qu'ils induisent. par exemple les décisions de justice seront à termes potentiellement produites par des algorithmes et cela doit être accompagné par l'interprétation humaine afin de ne pas basculer dans une homogénéisation systématique de la justice.