La prise en compte par le droit pénal de l'effet criminogène de la peine privative de liberté (Document en Français)
Accéder au(x) document(s) :
Auteur(s) : TANNOURI EVA
Directeur du mémoire : VERNY EDOUARD
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit pénal et sciences pénales
Date de création : 11-02-2025
Description : La privation de liberté consiste en une entrave, voire une abolition, de la liberté d’aller et venir, en contraignant le détenu au maintien de son corps dans un lieu clos précis. Or, le prononcé d’une telle peine doit répondre à une approche individualisée et doit nécessairement impliquer la recherche de l’équilibre entre les différents objectifs de la peine, à savoir les objectifs de rétribution, réhabilitation, dissuasion, et enfin de réinsertion. Or, parmi les enjeux d’une condamnation à l’emprisonnement se trouve un risque, souvent reconnu mais rarement mentionné dans les travaux du législateur. Ce risque émane principalement de l’approche criminologique de la peine. Ce risque, il s’agit de l’effet criminogène de la peine privative de liberté. Il résulte d’une influence négative exercée par la prison sur le détenu et impacte nécessairement la récidive. Dès lors, il est essentiel d’inclure la considération de l’effet criminogène de l’emprisonnement dans la recherche d’une peine juste. L’étude présentée dans ce mémoire se penche sur le rôle du droit pénal lors de la phase du prononcé de la peine et celle de son exécution, en faisant ressortir les précautions que les juridictions et l’ensemble des acteurs du milieu carcéral doivent prendre et les questions qui nécessitent d’être clarifiées, afin de limiter cet effet criminogène. L’individualisation de la peine au stade du prononcé est ineffective sans une individualisation également au stade de son exécution. Nous nous interrogerons alors sur la manière dont le droit pénal assure l’individualisation de la peine privative de liberté dans le but de limiter son effet criminogène.
Mots-clés libres : Droit pénal, Privation de liberté, Effet criminogène, Récidive
Directeur du mémoire : VERNY EDOUARD
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit pénal et sciences pénales
Date de création : 11-02-2025
Description : La privation de liberté consiste en une entrave, voire une abolition, de la liberté d’aller et venir, en contraignant le détenu au maintien de son corps dans un lieu clos précis. Or, le prononcé d’une telle peine doit répondre à une approche individualisée et doit nécessairement impliquer la recherche de l’équilibre entre les différents objectifs de la peine, à savoir les objectifs de rétribution, réhabilitation, dissuasion, et enfin de réinsertion. Or, parmi les enjeux d’une condamnation à l’emprisonnement se trouve un risque, souvent reconnu mais rarement mentionné dans les travaux du législateur. Ce risque émane principalement de l’approche criminologique de la peine. Ce risque, il s’agit de l’effet criminogène de la peine privative de liberté. Il résulte d’une influence négative exercée par la prison sur le détenu et impacte nécessairement la récidive. Dès lors, il est essentiel d’inclure la considération de l’effet criminogène de l’emprisonnement dans la recherche d’une peine juste. L’étude présentée dans ce mémoire se penche sur le rôle du droit pénal lors de la phase du prononcé de la peine et celle de son exécution, en faisant ressortir les précautions que les juridictions et l’ensemble des acteurs du milieu carcéral doivent prendre et les questions qui nécessitent d’être clarifiées, afin de limiter cet effet criminogène. L’individualisation de la peine au stade du prononcé est ineffective sans une individualisation également au stade de son exécution. Nous nous interrogerons alors sur la manière dont le droit pénal assure l’individualisation de la peine privative de liberté dans le but de limiter son effet criminogène.
Mots-clés libres : Droit pénal, Privation de liberté, Effet criminogène, Récidive
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20561
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20561
Type de ressource : Ressource documentaire