L’intime conviction (Document en Français)
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Auteur(s) : SIEFERT WALTER
Directeur du mémoire : LEROY GUILLAUME
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 04-02-2025
Description : L’intime conviction demeure aujourd’hui le meilleur critère de vérité car elle illustre la mise en oeuvre d’un processus intellectuel complexe, fondé sur la raison et la pratique du doute. La subjectivité est également partie prenante de ce raisonnement probatoire, sans toutefois conduire à ce que l’intime conviction soit une simple intuition. Afin de vaincre le risque d’arbitraire, la liberté de juger selon son intime conviction est conditionnée. L’indépendance et l’impartialité sont les garanties fondamentales de l’acte de juger selon son intime conviction. L’obligation de motivation des décisions de justice ainsi que l’existence de voies de recours présentent aussi l’avantage d’éviter, autant que possible, l’erreur judiciaire. L’intime conviction est également une exigence que le juge doit respecter, sur le fondement de sa responsabilité morale. L’intime conviction exhorte à la rigueur, à la prudence et au respect de valeurs communes sur lesquelles se fondent la profession de magistrats. Elle nécessite aussi du juge qu’il se défie de sa propre subjectivité et des influences et des impressions qui peuvent détourner la construction de l’intime conviction. Paradoxalement, le juge et les jurés doivent fonder leur jugement dans l’intime. Ce recueillement dans leur conscience recouvre l’acte de juger selon l’intime conviction de l’humanité nécessaire à toute décision de justice. Nous pensons qu’il faut absolument garantir un cadre propice à la construction de l’intime conviction qui se caractérise par la collégialité, la publicité mais aussi le secret des délibérés. C’est ainsi que le conflit des subjectivités pourra aboutir à la solution la plus juste.
Mots-clés libres : office du juge, Raisonnement probatoire, Objectivité / Subjectivité, vérité judiciaire
Directeur du mémoire : LEROY GUILLAUME
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 04-02-2025
Description : L’intime conviction demeure aujourd’hui le meilleur critère de vérité car elle illustre la mise en oeuvre d’un processus intellectuel complexe, fondé sur la raison et la pratique du doute. La subjectivité est également partie prenante de ce raisonnement probatoire, sans toutefois conduire à ce que l’intime conviction soit une simple intuition. Afin de vaincre le risque d’arbitraire, la liberté de juger selon son intime conviction est conditionnée. L’indépendance et l’impartialité sont les garanties fondamentales de l’acte de juger selon son intime conviction. L’obligation de motivation des décisions de justice ainsi que l’existence de voies de recours présentent aussi l’avantage d’éviter, autant que possible, l’erreur judiciaire. L’intime conviction est également une exigence que le juge doit respecter, sur le fondement de sa responsabilité morale. L’intime conviction exhorte à la rigueur, à la prudence et au respect de valeurs communes sur lesquelles se fondent la profession de magistrats. Elle nécessite aussi du juge qu’il se défie de sa propre subjectivité et des influences et des impressions qui peuvent détourner la construction de l’intime conviction. Paradoxalement, le juge et les jurés doivent fonder leur jugement dans l’intime. Ce recueillement dans leur conscience recouvre l’acte de juger selon l’intime conviction de l’humanité nécessaire à toute décision de justice. Nous pensons qu’il faut absolument garantir un cadre propice à la construction de l’intime conviction qui se caractérise par la collégialité, la publicité mais aussi le secret des délibérés. C’est ainsi que le conflit des subjectivités pourra aboutir à la solution la plus juste.
Mots-clés libres : office du juge, Raisonnement probatoire, Objectivité / Subjectivité, vérité judiciaire
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20521
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20521
Type de ressource : Ressource documentaire