Version accessible
  • fr
  • en


Recherche rapide
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Nouveautés
Naviguer par :
  • Accueil
  • Mémoires
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par master
      Recherche par master
    • Recherche avancée
      Recherche de ressources documentaires
    • Tous les mémoires
  • Thèses
  • Publications de recherche
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par laboratoire de recherche
      Recherche par laboratoire
    • Recherche avancée
      Recherche de publication de recherche
    • Toutes les publications de recherche
  • Tous les documents
    • Nouveautés
      Recherche des nouveautés
    • Recherche avancée
      Recherche avancée sur plusieurs formats
    • Toutes les ressources
  • Nouveautés
    Recherche de nouveautés dans les thèses
  • Recherche avancée
    Recherche de ressources
  • Par auteur
    Recherche par auteur
  • Par année
    Recherche par année de soutenance
  • Par laboratoire
    Recherche par laboratoire
  • Par thème
    Recherche thématique
  • Par école doctorale
    Recherche par école doctorale
  • Toutes les thèses


Par année

  • Vous êtes ici :
  • Accueil
  • »
  • Thèses
  • »
  • Par année
  • »
  • 2016
Recherche par année de soutenance

Recherche en cours
Par année = 2016
Affiner ma recherche

Par Thème
Par Mots clés
Par Auteur
Par Année de soutenance
Par Laboratoire
Par École doctorale
  • Retour
  • Imprimer
  • Flux RSS
  • Version PDF
80 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 11 à 20
Trier par : Titre Année de soutenance Auteur
Affichage de résultats par page
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Essais en microéconomie financière et appliquée Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse est composée de trois articles indépendants qui ont pour trait commun d’analyser le comportement d’investisseurs et de firmes en situation de concurrence imparfaite. Nous considérons d’abord un modèle de marché financier à la Kyle (1985) où les investisseurs peuvent produire soit un sign ...
Cette thèse est composée de trois articles indépendants qui ont pour trait commun d’analyser le comportement d’investisseurs et de firmes en situation de concurrence imparfaite. Nous considérons d’abord un modèle de marché financier à la Kyle (1985) où les investisseurs peuvent produire soit un signal (fondamental) sur la valeur d’un actif risqué, soit un signal (non-fondamental) sur la demande aléatoire des noise traders. Nous montrons que réduire le coût du signal non-fondamental détériore l’efficience informationnelle du prix du titre et,sous certaines conditions, le bien-être des noise traders. Nous étendons ensuite le modèle au cas où les investisseurs non-fondamentalistes soumettent des ordres à cours limité. Leur activité s’apparente alors à du “front running”. Par ce biais, nous enrichissons nos résultats et montrons que l’effet potentiellement néfaste de l’accès à l’information non-fondamentale persiste.Nous considérons ensuite un marché à la Kyle (1985) où des agents non informés échangent pour un motif de partage de risque avec des investisseurs répartis sur un réseau.Ces derniers partagent leurs signaux avec leurs contacts, ce qui formalise une meilleure diffusion de l’information. Nous évaluons alors l’effet de cette hypothèse sur deux critères: le profit spéculatif et l’espérance d’utilité des agents non informés qui mesure l’efficacité du partage de risque sur le marché. Nous montrons que l’ajout du réseau peut simultanément améliorer ces deux critères ainsi que l’efficience informationnelle du prix. Un résultat original qui ne peut pas être obtenu sans l’ajout du réseau. Enfin, nous caractérisons la coopération graduelle entre deux firmes concurrentes de tailles différentes incapables de contracter et dont les contributions sont irréversibles. Nous montrons que l’asymétrie entre les deux firmes ralentit fortement le processus de collaboration,ce qui souligne l’importance des arrangements contractuels dans certaines situations. Nous montrons aussi qu’un renforcement de la concurrence entre les deux firmes peut nuire au bien-être social en réduisant leur capacité à collaborer.
Mots clés : Marché financier, Information financière, Finances, Concurrence imparfaite
Auteur : Demarquette Maximilien
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Essais en microéconomie financière et appliquée
Directeur : Billot Antoine
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Sciences économiques
Thème : Economie
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Essais en théorie de la négociation et gouvernance Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse a pour sujet les effets que l’information a sur les incitations. Les trois articles fournissent et explorent des résultats lorsque l’information est la principale variable d’intérêt, est endogène, pas homogène entre les acteurs et évolue dans le temps d’une manière qui n’est pas nécessai ...
Cette thèse a pour sujet les effets que l’information a sur les incitations. Les trois articles fournissent et explorent des résultats lorsque l’information est la principale variable d’intérêt, est endogène, pas homogène entre les acteurs et évolue dans le temps d’une manière qui n’est pas nécessairement rationnelle. Le premier article étudie les problèmes de hold-up dans les hiérarchies verticales avec la sélection adverse montrant qu’alors que le pouvoir de négociation des travailleurs augmente, les distorsions provenant de l’asymétrie d’information disparaissent. En outre, il étudie l’e?et de la scolarité et du degré d’hétérogénéité de la population de travailleurs sur la répartition du pouvoir de négociation dans les marchés réglementés. Le deuxième article assouplit l’hypothèse des croyances homogènes dans les relations principal-agent avec sélection adverse. Dans un apprentissage évolutif qui est imitatif, les principaux peuvent avoir des croyances di?érentes sur la répartition des types d’agents dans la population. La convergence à une croyance uniforme dépend de la taille relative de la polarisation dans les croyances. En outre, le modèle est une version d’un cobweb stable. Notre approche o?re des explications pour l’alternance des périodes avec quantité oscillante et relativement stable. Le troisième article étudie la fac¸on dont le contenu informatif des politiques juridiques, comme la responsabilité stricte et négligence, en cas de soucis morales, in?uence la conception optimale des régimes de responsabilité. Plusieurs cas récents ont montré qu’un individu ayant causé un dommage s’expose non seulement a une sanction légale — par exemple, une amende — mais aussi a un boycott social, la désapprobation ou la stigmatisation. L’article montre que le choix d’une stratégie dépend de façon complexe de l’importance du dommage et du “coût moral”.
Mots clés : Information économique, Théorie des jeux, Négociations, Gouvernement d'entreprise, Relations professionnelles
Auteur : Palermo Alberto
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Essais en théorie de la négociation et gouvernance
Directeur : Deffains Bruno
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Sciences économiques
Thème : Economie
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/8a1c4ccf-d468-4c78-b6bd-fa20720d363d Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/8a1c4ccf-d468-4c78-b6bd-fa20720d363d Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Étude des accords relatifs à l’investissement international conclus par les États d’Asie de l’Est – Chine, Corée, Japon – Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Ces dernières années, les trois États d’Asie de l’Est – la Chine, la Corée et le Japon – ont élargi et renforcé leurs réseaux d’accords relatifs à l’investissement international. Ce phénomène reflète la prise de conscience de ces États concernant l’importance de la protection de leurs investisseurs. ...
Ces dernières années, les trois États d’Asie de l’Est – la Chine, la Corée et le Japon – ont élargi et renforcé leurs réseaux d’accords relatifs à l’investissement international. Ce phénomène reflète la prise de conscience de ces États concernant l’importance de la protection de leurs investisseurs. De surcroît, en 2012, la Chine, la Corée et le Japon ont conclu un accord tripartite sur l’investissement prenant en compte leurs différences et leurs similitudes, et reflète leurs particularités régionales concernant la protection de l’investissement international. La présente étude analyse et examine les dispositions substantielles ainsi que les dispositions procédurales figurant dans les accords relatifs à l’investissement international conclus par ces trois États d’Asie de l’Est.
Mots clés : Investissements étrangers, Investissements étrangers -- Droit international, Accords commerciaux
Auteur : Lyou Sun-Hyung
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Étude des accords relatifs à l’investissement international conclus par les États d’Asie de l’Est – Chine, Corée, Japon –
Directeur : Santulli Carlo
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit international
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/5f1539b4-690f-44c9-9e41-46a4be483b1d Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/5f1539b4-690f-44c9-9e41-46a4be483b1d Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Étude des obstacles à l’équite et à l’efficacité du système fiscal français Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : La France, de même que tous les pays développés à économie de marché, possède une fiscalité élaborée et complexe, faite d’un grand nombre de prélèvements obligatoires. Le législateur poursuit, dans la détermination de sa politique fiscale, plusieurs objectifs. Au premier rang de ces objectifs figure ...
La France, de même que tous les pays développés à économie de marché, possède une fiscalité élaborée et complexe, faite d’un grand nombre de prélèvements obligatoires. Le législateur poursuit, dans la détermination de sa politique fiscale, plusieurs objectifs. Au premier rang de ces objectifs figurent notamment l’efficacité et l’équité. Ces finalités de l’impôt obéissent à des logiques différentes, et peuvent parfois s’avérer contradictoires. Le système fiscal français parvient-il à atteindre ces objectifs? Divers concepts et situations – par exemple les niches fiscales et l’optimisation fiscale – étudiés dans le cas français mais également dans une perspective comparative internationale, en analysant plusieurs types de taxes et impôts, permettront d’éclairer la manière dont les politiques fiscales se positionnent au regard de l’équité et de l’efficacité, et de formuler des recommandations pour résoudre de façon optimale le dilemme entre efficacité et équité des prélèvements obligatoires.
Mots clés : Politique fiscale, Fraude fiscale, Impôt -- Exemptions, Évasion fiscale
Auteur : Mayer Sarah
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Étude des obstacles à l’équite et à l’efficacité du système fiscal français
Directeur : Deffains Bruno
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Etude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Présentes dans de nombreux domaines, les clauses limitatives de réparation et les clauses exonératoires de responsabilité constituent une pratique très courante. Si elles se rencontrent le plus souvent en matière contractuelle, ces conventions peuvent également aménager la responsabilité extracontra ...
Présentes dans de nombreux domaines, les clauses limitatives de réparation et les clauses exonératoires de responsabilité constituent une pratique très courante. Si elles se rencontrent le plus souvent en matière contractuelle, ces conventions peuvent également aménager la responsabilité extracontractuelle d’un potentiel responsable qui connaîtrait déjà la victime éventuelle, tel un voisin ou un cotraitant dans la réalisation d’un ouvrage. Malgré leur utilité et leur fréquence pratique, ces clauses pâtissent aujourd’hui d’un régime incertain, qui suscite nombre d’interrogations, tant en matière contractuelle qu’extracontractuelle. Pour savoir si une clause limitative ou exonératoire de responsabilité peut jouer en faveur du responsable, il faut dans un premier temps vérifier sa validité. Or, tant les droits spéciaux (droit des transports, droit de la consommation…) que la jurisprudence (notamment l’arrêt Chronopost) ont porté de multiples atteintes aux règles classiques de validité de ces stipulations. Il est dès lors nécessaire d’instaurer des directives renouvelées afin de clarifier cette question primordiale. Dans un second temps, il n’est pas certain que la clause relative à la responsabilité, pourtant valable, puisse déployer tous ses effets. L’efficacité de ces stipulations revêt ainsi une grande importance. Cependant, là encore, les règles de paralysie en cas de faute qualifiée du responsable, ainsi que celles qui gouvernent l’opposabilité des clauses aux tiers victimes d’un dommage causé par un manquement contractuel, méritent d’être rénovées pour balayer les incertitudes qui jalonnent aujourd’hui la matière. À l’heure où le droit de la responsabilité civile est en passe d’être réformé, cette étude propose un nouveau régime applicable aux clauses relatives à la responsabilité pour que la notion recouvre sa fonction de véritable outil de prévisibilité pour les parties.
Mots clés : Clauses de non-responsabilité, Responsabilité civile, Contrats, Réparation (droit), Transport -- Droit, Prévisibilité juridique, Consommateurs -- Protection -- Droit
Auteur : Leveneur-Aze?mar Marie
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Etude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité
Directeur : Lequette Yves
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Gouverner l'énergie : la dynamique de changement des politiques publiques de l'électricité d'origine nucléaire et renouvelable. Une comparaison entre la France et le Japon. Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Une crise de grande ampleur laisse supposer d’importants changements en politiques publiques.Toutefois, les multiples accidents nucléaires ont souligné l’effet d’inertie du système de l’électricité en France comme au Japon et du maintien des acteurs dominants au sein de ce système. Le particulier fo ...
Une crise de grande ampleur laisse supposer d’importants changements en politiques publiques.Toutefois, les multiples accidents nucléaires ont souligné l’effet d’inertie du système de l’électricité en France comme au Japon et du maintien des acteurs dominants au sein de ce système. Le particulier focusing event que constitue Fukushima apparaît toutefois comme un vecteur important de changement dans un système fortement soumis à la dépendance au sentier et à un bouleversement des rapports de force,dépassant par là même les enjeux énergétiques. Au delà des questions de gouvernance de l’énergie, ce travail vise en outre à souligner les importantes transformations qui touchent le marché de l’électricité sous les effets d’une libéralisation toujours plus poussée. Dès lors cette analyse s’attache à fois à l’étude de la gouvernance de la politique de l’énergie mais également aux conséquences d’une ouverture plus progressive du marché sur les acteurs concernés dans une perspective principalement nationale mais aussi européenne.
Mots clés : Énergies renouvelables, Politique énergétique, Énergie nucléaire, Catastrophe nucléaire de Fukushima (2011)
Auteur : Tsuchiya Miyuki
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Gouverner l'énergie : la dynamique de changement des politiques publiques de l'électricité d'origine nucléaire et renouvelable. Une comparaison entre la France et le Japon.
Directeur : Surel Yves
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Science politique
Thème : Science politique
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/a8d51c33-d418-4fbe-ad0d-1d42483770fd Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/a8d51c33-d418-4fbe-ad0d-1d42483770fd Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Intéressement, actionnariat et conflits dans l'entreprise : études sur données d'entreprises françaises Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L'idée de base des contrats incitatifs est celle de la réalisation d'intérêts communs provoquant des changements dans le comportement des salariés et l'amélioration de la performance de l'entreprise. Les résultats et les succès de l'entreprise dépendent également du climat des relations professionne ...
L'idée de base des contrats incitatifs est celle de la réalisation d'intérêts communs provoquant des changements dans le comportement des salariés et l'amélioration de la performance de l'entreprise. Les résultats et les succès de l'entreprise dépendent également du climat des relations professionnelles. Dans ce contexte, l'objectif de cette thèse est de contribuer à la compréhension de la participation financière (l'intéressement et l'actionnariat salarié) et ses liens avec les conflits à partir de données d'entreprises françaises. La recherche sur ces deux thèmes est d'une importance pratique et novatrice. Tout d'abord, il existe au sein de l'entreprise une multitude de types de conflits. Nous nous intéressons principalement aux conflits collectifs. Ensuite, la plupart des études sur les conflits collectifs se concentre uniquement sur les grèves, en ignorant les autres formes d'actions collectives, et très peu d'études font le lien avec les systèmes d'incitations collectives au sein de l'entreprise. Ainsi, ce travail se décompose en quatre études empiriques. La première vise à analyser les différentes formes de conflits au sein de l'entreprise. La deuxième analyse l'effet de la participation financière sur les conflits collectifs. La troisième étude s'intéresse à l'impact de la négociation et de la participation financière sur la résolution des conflits collectifs. Enfin, la dernière examine la performance des entreprises en fonction de la participation financière et des conflits collectifs. Nos recherches reposent sur des outils d'analyse multidimensionnelle et économétriques. L'approche multidimensionnelle fait appel à l'Analyse des Correspondances Multiples et à la Classification Hiérarchique Ascendante.L'approche économétrique fait usage de méthodes d'estimations classiques (OLS,Probit Simple, Probit Multinomial, Probit Ordonné), de modèles à sélection (Heckman), et des techniques d'estimations de modèles récursifs à équations simultanées traitant ainsi les problèmes d'endogénéité et la mixture (quantitative et qualitative) des variables dépendantes (Roodman, Conditional Mixed Process).
Mots clés : Économie du travail, Participation aux résultats de l'entreprise, Travail -- Conflits, Gestion des conflits, Analyse multivariée, Économétrie
Auteur : Tall Aguibou Bougobaly
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Intéressement, actionnariat et conflits dans l'entreprise : études sur données d'entreprises françaises
Directeur : Fakhfakh Fathi
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Sciences économiques
Thème : Economie
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L’association financière des salariés à la performance de l’entreprise Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Au carrefour du droit du travail, du droit civil et du droit des sociétés siège la notion de rémunération. À l’image du contrat de travail, la rémunération peut se métamorphoser pour devenir un outil d’association financière des salariés à la performance de l’entreprise. L’association financière des ...
Au carrefour du droit du travail, du droit civil et du droit des sociétés siège la notion de rémunération. À l’image du contrat de travail, la rémunération peut se métamorphoser pour devenir un outil d’association financière des salariés à la performance de l’entreprise. L’association financière des salariés aux performances de l’entreprise ne présente pas un visage unique. Elle déploie d’abord ses effets dans le périmètre du Code du travail : l’individuel et le collectif se rejoignent pour dessiner une première forme d’association. Salaire et épargne salariale constituent les fruits du contrat de travail exécuté sous la seule bannière de la qualité de salarié. Celle-ci constitue l’élément primaire de l’association financière. L’actionnariat salarié emporte, en revanche, une double qualité : à celle de salarié s’ajoute celle d’associé. L’association financière devient alors parfaite.
Mots clés : Actionnariat du personnel, Participation aux résultats de l'entreprise -- Droit, Efficacité de l'organisation, Personnel -- Participation à la gestion
Auteur : Laland Pierre
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète L’association financière des salariés à la performance de l’entreprise
Directeur : Teyssié Bernard
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/98d1805e-84f7-4f2e-9695-1ddfa00cb3d7 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/98d1805e-84f7-4f2e-9695-1ddfa00cb3d7 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'auteur d'un acte juridique Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’auteur littéraire et son oeuvre ne peuvent être définis de façon totalement indépendante l’un de l’autre, car ils se définissent par leur lien réciproque et suivant des caractéristiques propres. Le lien se traduit par l’attribution du texte à l’auteur – terme générique – de façon directe ou par un ...
L’auteur littéraire et son oeuvre ne peuvent être définis de façon totalement indépendante l’un de l’autre, car ils se définissent par leur lien réciproque et suivant des caractéristiques propres. Le lien se traduit par l’attribution du texte à l’auteur – terme générique – de façon directe ou par un mécanisme de représentation. L’attributaire identifie – ou authentifie – le texte, lui confère une double signification – en vertu de son intention propre et en vertu de son autorité personnelle – et il en assume la responsabilité. De son côté le texte, notamment de par sa qualité, participe à l’autorité de l’auteur et à son identification comme tel.L’écoulement du temps, enfin, amenuise le lien entre texte auteur sans le faire disparaître entièrement car une part irréductible de l’intention de signification du texte reste déterminée par son auteur, le texte seul étant dénué de portée juridique. L’auteur et l’oeuvre comportent également des caractéristiques propres. L’acte juridique peut être décrit comme une oeuvre singulière, comme un texte singulier. Les caractéristiques propres de l’auteur – sens large – et du texte sont comparables à celles de l’auteur et du texte littéraires. Le texte s’insère dans un ensemble d’intentions normatives préexistantes qu’il doit à la fois respecter et modifier. Respecter, car il doit en observer les canons pour pouvoir s’y insérer. Modifier car en s’insérant dans cet ensemble, la valeur de l’intention normative propre qui lui est reconnue, le modifie. L’auteur exerce un pouvoir, qui comporte deux fondements : celui de ses qualités personnelles et celui d’un titulaire supérieur d’une autorité, dont l’auteur assure la représentation.
Mots clés : Actes juridiques, Propriété intellectuelle, Droit et littérature
Auteur : Argoud Jean-Marie
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète L'auteur d'un acte juridique
Directeur : Rials Stéphane
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Philosophie et sociologie du droit
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/42069608-c340-4af6-8c6b-f4dc0050bf39 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/42069608-c340-4af6-8c6b-f4dc0050bf39 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union Européenne Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique en dépit de l’absence de source écrite depuis les premiers temps de la construction communautaire. Il es ...
L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique en dépit de l’absence de source écrite depuis les premiers temps de la construction communautaire. Il est possible d’en identifier les fondements dans des principes fondamentaux tels que la sécurité juridique ou la protection juridictionnelle effective. L’autorité de chose jugée se manifeste tout d’abord sous la forme d’une exception d’irrecevabilité permettant de rejeter toute demande visant à remettre en cause ce qui a été définitivement tranché par les juridictions de l’Union. Cette exception ne peut être invoquée que lorsque la matière litigieuse ayant fait objet d’une première décision est identique à celle qui est en cause dans la nouvelle demande. L’autorité de chose jugée est également employée dans d’autres circonstances, afin de délimiter l’objet d’un litige en cas d’identité partielle des matières litigieuses et pour encadrer l’exercice des voies de recours extraordinaires. Les fonctions des juridictions de l’Union européenne exigent également une mise en relation de l’autorité de chose jugée avec la portée normative des actes juridictionnels. Elle constitue un complément nécessaire à la portée erga omnes reconnue aux arrêts d’annulation et, dans une moindre mesure, aux constats d’inapplicabilité résultant de voies de contestation incidentes des actes de l’Union. Elle doit toutefois être distinguée de la portée normative reconnue aux arrêts en tant que précédents créant ou modifiant des normes de portée générale.
Mots clés : Chose jugée, Principes généraux du droit européen, Procédure (droit européen), Précédents (droit)
Auteur : Turmo Araceli
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union Européenne
Directeur : Picod Fabrice
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit communautaire
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/6d11d44e-5db0-4b07-80ac-8b098d0886e0 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/6d11d44e-5db0-4b07-80ac-8b098d0886e0 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|


Rebondir
Sur les mots-clés
Sur les auteurs


À propos Aide
ORI-OAI-search 2.0.7 - © 2006-2014 ORI-OAI