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A la croisée de l'anthropologie de la santé publique et des politiques publiques de la recherche : étude de cas des biotechnologies de la reproduction et de la bioéthique Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette présente recherche dresse un panorama holistique de la reproduction humaine à travers une démarche comparative où la génétique et le social s'interpénètrent. Nous mettons en lumière la manière dont les conditions socio-culturelles, politiques et biologiques façonnent la bioéthique et les possi ...
Cette présente recherche dresse un panorama holistique de la reproduction humaine à travers une démarche comparative où la génétique et le social s'interpénètrent. Nous mettons en lumière la manière dont les conditions socio-culturelles, politiques et biologiques façonnent la bioéthique et les possibilités offertes à la recherche en santé reproductive. Par une méthodologie transdisciplinaire, nous incorporons cet objet d'étude à la construction des politiques publiques de la santé des populations et de la recherche. Nous démontrons que la reproduction humaine, et tout particulièrement les biotechnologies, incarnent les paradoxes les plus intrinsèques à notre espèce où tradition et modernité se fondent l'une dans l'autre. Les technologies et les progrès scientifiques ont métamorphosé la qualité de vie et perfectionné la prise en charge médicale de la santé reproductive. La recherche et la reproduction sont des enjeux politiques reflétant les représentations sociales de chaque culture et la façon dont sont régis les rapports de pouvoir du national à l'international. Notre recherche pose les jalons d'une approche globale de la bioéthique et de la santé.
Mots clés : Bioéthique, Santé de la reproduction, Santé, Génétique, Santé publique, Politique sanitaire, Recherche -- Politique publique, Sciences et relations internationales, Anthropologie médicale
Auteur : Andreetti Katia
Année de soutenance : 2024
En savoir plus Fiche descriptive complète A la croisée de l'anthropologie de la santé publique et des politiques publiques de la recherche : étude de cas des biotechnologies de la reproduction et de la bioéthique
Directeur : Merchant Jennifer
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Science politique
Thème : Science politique
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

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Accès à la justice en République démocratique du Congo : à la recherche de l'effectivité du droit Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’étude aborde l’accès à la justice comme un droit fondamental, en prenant pour référence la République démocratique du Congo (RDC). Depuis son accession à l’indépendance, la RDC est confrontée à une spirale de problèmes structurels et conjoncturels qui entrave le fonctionnement du service public de ...
L’étude aborde l’accès à la justice comme un droit fondamental, en prenant pour référence la République démocratique du Congo (RDC). Depuis son accession à l’indépendance, la RDC est confrontée à une spirale de problèmes structurels et conjoncturels qui entrave le fonctionnement du service public de la justice et remet en cause les fondements de ce pays en tant qu’« État». Avoir accès à la justice s’analyse comme un privilège pour la majeure partie de la population qui crie à l’arbitraire. Les entraves se ramènent à l’ignorance des textes de lois, à l’absence d’une justice de proximité, au manque d’indépendance du juge, ainsi qu'à la faible protection des victimes et témoins devant les instances judiciaires. D’où la méfiance de la population envers l’institution judiciaire et en contrepartie le recours aux pratiques sociales de règlement des différends.Devant cette évidence, résorber le clivage entre la loi et le vécu quotidien de la population est un réel défi. La crise de l’État et de l’institution judiciaire persistante exige l’instauration d’une justice de proximité à la portée de la population sans mettre en disgrâce le recours aux modes alternatifs. Cette étude préconise la refondation d’un système juridique adapté et ancré aux réalités sociétales. Seul, en effet, un système empreint de pluralisme juridique, passant par un accommodement entre tradition et modernité, formel et informel, justice étatique et transitionnelle pourrait relever le défi de garantir l’accès à la justice, en assurant réparation aux victimes et en sauvegardant le dialogue auteur-victime à travers l’arbre à palabre, trait identitaire du droit traditionnel africain.
Mots clés : Accès à la justice, Droit coutumier, Pluralisme juridique, Procès équitable, Justice transitionnelle, Palabre
Auteur : Kandolo Mundeke Me?dard
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Accès à la justice en République démocratique du Congo : à la recherche de l'effectivité du droit
Directeur : Perroud Thomas
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

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Adoption et usage des objets connectés de la maison : identification des motivations et déterminants de l’usage au long cours Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Contrairement à d’autres objets technologiques, les objets connectés, plus précisément ceux de la maison, suivent un chemin de diffusion des usages singulier. Après avoir adopté ce type d’objets, l’utilisateur peut en effet rencontrer de multiples difficultés tout au long de son expérience. Ces diff ...
Contrairement à d’autres objets technologiques, les objets connectés, plus précisément ceux de la maison, suivent un chemin de diffusion des usages singulier. Après avoir adopté ce type d’objets, l’utilisateur peut en effet rencontrer de multiples difficultés tout au long de son expérience. Ces difficultés peuvent provoquer une forme de résistance, qui mène à un ralentissement de l’usage et du développement de cet écosystème, voire au rejet par l’utilisateur ou les autres utilisateurs du foyer. Dans ce contexte, le marché des objets connectés de la maison subit une forte instabilité et n’atteint pas toujours le potentiel de croissance annoncé ces dernières années. L’objectif de cette recherche est d’identifier et de comprendre les facteurs permettant d’assurer (1) l’usage durable et (2) le développement du niveau d’usage des objets connectés de la maison. Prenant appui sur trois études qualitatives, dont deux longitudinales, et d’une étude quantitative, un modèle intégrateur de diffusion des objets connectés de la maison est proposé. Les résultats apportent des contributions d’ordre théorique, au premier rang desquelles (1) une définition de la notion de continuité d’usage spécifique aux objets connectés de la maison, (2) l’étude du lien entre niveau d’usage et continuité d’usage, (3) l’étude de l’état de résistance de l’utilisateur présenté comme étape classique du processus d’usage au long cours des objets connectés de la maison, (4) et une évaluation du poids des bénéfices et risques perçus sur la prévisibilité des comportements d’usage. En permettant une meilleure compréhension des processus d’usage au long cours des objets connectés de la maison et des mécanismes de résistance associés, cette recherche entend guider les managers dans l’élaboration de changements dans l’expérience utilisateur et dans la mise en place d’une approche marketing adaptée.
Mots clés : Internet des objets, Domotique, Résistance au changement, Appareils électroniques domestiques, Comportement des consommateurs
Auteur : Nahas Jose?phine
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Adoption et usage des objets connectés de la maison : identification des motivations et déterminants de l’usage au long cours
Directeur : Pez Virginie
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Sciences de gestion
Thème : Gestion et organisation de l'entreprise
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

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Affronter et exploiter la vague quantique en informatique : nouvelles définitions de la sécurité et constructions cryptographiques Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : La cryptographie moderne a un ennemi de taille à l'horizon : la montée inévitable des ordinateurs quantiques. Cependant, cette même puissance de calcul permettrait également de trouver des solutions sur des tâches cryptographiques qui sont tout simplement impossibles à réaliser avec la technologie a ...
La cryptographie moderne a un ennemi de taille à l'horizon : la montée inévitable des ordinateurs quantiques. Cependant, cette même puissance de calcul permettrait également de trouver des solutions sur des tâches cryptographiques qui sont tout simplement impossibles à réaliser avec la technologie actuelle. Dans cette thèse, nous mettons les pieds dans un univers où le quantique est omniprésent en y présentant notamment deux principales contributions. Nous mettons en avant à la fois des nouveaux modèles et de nouvelles analyses de sécurité pour deux primitives cryptographiques : les chiffrements et les preuves à divulgation nulle de connaissance non interactives. Les définitions usuelles de sécurité de ces primitives requièrent intrinsèquement la capacité d'enregistrer et de comparer des chaînes classiques. Cependant, les tâches d'enregistrement et de comparaison sont extrêmement difficiles dans le monde quantique en raison du principe d'incertitude. Nous proposons deux alternatives afin de surmonter cette barrière. De plus, nos notions de sécurité sont les premières à prendre pleinement en compte les attaques quantiques dans lesquelles les attaquants peuvent interagir avec les utilisateurs finaux sur des canaux quantiques. D'autre part, nous montrons que la disponibilité des ordinateurs quantiques se révèle être également à l'avantage des cryptographes, même lorsque les utilisateurs finaux n'utilisent que des communications classiques. En particulier, nous présentons un protocole interactif entre une Alice classique et un Bob quantique. Ce dispositif permet à Alice d'envoyer un état quantique caché non clonable à Bob par des canaux classiques. En outre, cet état quantique non clonable établit une forte propriété dite de monogamie de l'intrication, qui décrit les limites de la force des corrélations multipartites quantiques. Enfin, nous appliquons notre protocole et nous donnons les premiers schémas semi-quantiques de protection contre la copie.
Mots clés : Cryptographie, Cryptographie quantique, Chiffrement (informatique), Preuves à divulgation nulle de connaissance
Auteur : Vu Quoc-Huy
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Affronter et exploiter la vague quantique en informatique : nouvelles définitions de la sécurité et constructions cryptographiques
Directeur : Chevalier Céline
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Informatique
Thème : Informatique
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

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Analyse économique des médias : aspects positifs et normatifs Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse explore les raisons et les conséquences des biais médiatiques d’un point de vue économique et politique. Le premier chapitre traite de la différentiation de produits sur un marché concurrentiel de l’information. La qualité des produits informationnels est mesurée synthétiquement par la d ...
Cette thèse explore les raisons et les conséquences des biais médiatiques d’un point de vue économique et politique. Le premier chapitre traite de la différentiation de produits sur un marché concurrentiel de l’information. La qualité des produits informationnels est mesurée synthétiquement par la divergence de Kullback-Leibler. On montre qu’à l’équilibre concurrentiel le marché se segmente en deux parties. Une partie conventionnelle, commercialisant des produits d’information très biaisés et peu bruités, attire la grande majorité des consommateurs. Certains consommateurs, dont l’aversion pour les biais l’emporte sur leur aversion pour le bruit, optent pour des produits informationnels sans biais mais très bruités. Le deuxième chapitre examine les effets de trois politiques réglementaires sur la réduction des biais médiatiques dans un marché duopolistique de la presse: l’introduction d’un média public, la réglementation par contrôle des prix et la fiscalité. Les résultats montrent que l’introduction d’un média public et d’une politique fiscale bien conçue peuvent être efficace pour réduire les biais médiatiques. Le troisième chapitre étudie la relation entre l’utilisation des médias en ligne et la polarisation sociale et politique. Les résultats établissent l’existence d’une corrélation positive entre l’utilisation des médias en ligne et le niveau de polarisation à partir d’un panel de données V-Dem portant sur plus de 200 pays sur la période 2000-2021.
Mots clés : Divergence de Kullback-Leibler, Fact-checking, Réseaux sociaux (Internet), Contenu généré par les utilisateurs, Médias, Polarisation (économie politique), Panels, Médias numériques, Médias et politique
Auteur : Hu Jun
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Analyse économique des médias : aspects positifs et normatifs
Directeur : Mercier-Ythier Jean, Jérôme Bruno
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Sciences économiques
Thème : Economie
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

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Aspects juridiques des sacerdoces féminins à Rome : étude des sacerdotes et flaminicae d'Occident (Ier s. av. J.-C. - IVe s. ap. J.-C.) Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Les sacerdotes et flaminicae romaines, prêtresses civiques, œuvrent dans l'espace public municipal et provincial. Détentrices d'un honneur, elles agissent pour la communauté. Cependant, une telle figure semble contrevenir à l'impossibilité pour les femmes de revêtir un office public. Une étude des s ...
Les sacerdotes et flaminicae romaines, prêtresses civiques, œuvrent dans l'espace public municipal et provincial. Détentrices d'un honneur, elles agissent pour la communauté. Cependant, une telle figure semble contrevenir à l'impossibilité pour les femmes de revêtir un office public. Une étude des sources juridiques, épigraphiques et littéraires, accompagnée d'une prosopographie de toutes les fiaminicae et sacerdotes relevées dans la partie occidentale de l'Empire, permettent de déterminer la place du sacerdoce par rapport à la magistrature dans le droit public romain. Plus particulièrement, un examen des différents documents juridiques permet de comprendre les enjeux entourant la prêtresse aux niveaux municipal et provincial, entre honores et munera. Et, la reconstitution du parcours sacerdotal féminin met l'accent sur l'élection de la prêtresse, sa capacité publique et religieuse et la dimension honorifique et politique de sa fonction. La prêtresse civique possédait dans une certaine mesure le ius honorum, en particulier du Ier siècle av. J. C. au IVe siècle ap. J. C. Ceci permet de comprendre pleinement le statut de la prêtresse vis-à-vis de la femme romaine, citoyenne sine suffragio, entre capacité privée féminine et capacité publique.
Mots clés : Droit public (droit romain), Prêtresses, Femmes et religion romaine, Femmes et politique, Femmes, Administration locale -- Droit, Culte impérial -- Rome, Inscriptions latines, Prosopographie
Auteur : Baudoin Diane
Année de soutenance : 2023
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Aspects juridiques des sacerdoces féminins à Rome : étude des sacerdotes et flaminicae d'Occident (Ier s. av. J.-C. - IVe s. ap. J.-C.)
Directeur : Chevreau Emmanuelle
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline : Histoire du droit
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

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Clauses de guerre dans les accords internationaux d'investissement. Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse examine le rôle et l'efficacité des clauses de guerre incluses dans les accords internationaux d'investissement (AII) pour protéger les investisseurs étrangers en temps de guerre, de conflit armé et d'autres circonstances exceptionnelles. Les clauses de guerre visent à garantir aux inves ...
Cette thèse examine le rôle et l'efficacité des clauses de guerre incluses dans les accords internationaux d'investissement (AII) pour protéger les investisseurs étrangers en temps de guerre, de conflit armé et d'autres circonstances exceptionnelles. Les clauses de guerre visent à garantir aux investisseurs un traitement équitable et une compensation en cas d'impact de tels événements sur leurs investissements. La recherche commence par une vue d'ensemble historique des clauses de guerre, retraçant leur évolution depuis les temps anciens jusqu'à leur formalisation dans les traités bilatéraux et multilatéraux d'investissement modernes. Elle explore également les cadres juridiques contemporains qui régissent la protection des investisseurs étrangers, y compris le droit international des droits de l'homme et le droit international humanitaire. Les clauses de guerre sont divisées en trois catégories et leur structure est examinée pour découvrir la signification de leurs composants structurels, leurs limitations et leur objectif. Grâce à une analyse détaillée des TBI et de la jurisprudence, la thèse met en évidence la prévalence des clauses de guerre dans les traités internationaux et examine leur application dans les cas d'arbitrage investisseur-État. Elle identifie des incohérences dans la manière dont les tribunaux interprètent et appliquent ces clauses, révélant la nécessité de directives plus claires pour garantir des résultats équitables et prévisibles. Enfin, elle propose un cadre plus clair pour la rédaction et l'interprétation futures des clauses de guerre présentes dans les traités d'investissement. Dans l'ensemble, cette recherche contribue au domaine du droit international des investissements en fournissant une analyse complète des clauses de guerre, en offrant des recommandations pratiques pour leur utilisation efficace et en soulignant leur importance dans le maintien de la stabilité géopolitique et du développement économique.
Mots clés : Guerre (droit international), Trouble (droit), Investissements étrangers -- Droit international, Traités -- Droit, Arbitrage commercial international, Clause compromissoire, Accords commerciaux
Auteur : Baptista Serna Krystle
Année de soutenance : 2024
Accès restreint jusqu'au 31-12-2026 (confidentialité ou accès intranet)    Accès restreint jusqu'au 31-12-2026 (confidentialité ou accès intranet)
En savoir plus Fiche descriptive complète Clauses de guerre dans les accords internationaux d'investissement.
Directeur : Titi Catharine, Fach Gómez Katia
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Universidad de Zaragoza (Espagne)
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

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Communiquer la révolution : une analyse culturelle de la propagande des FARC et de sa réception en Colombie (1964-2022) Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse analyse la production, la diffusion et la réception de la stratégie de communication des Forces armées révolutionnaires de Colombie (FARC). Depuis sa création en 1964 jusqu'à sa transformation en parti politique en 2017, cette guérilla marxiste-léniniste a consolidé une base sociale à tr ...
Cette thèse analyse la production, la diffusion et la réception de la stratégie de communication des Forces armées révolutionnaires de Colombie (FARC). Depuis sa création en 1964 jusqu'à sa transformation en parti politique en 2017, cette guérilla marxiste-léniniste a consolidé une base sociale à travers ce qu'elle a appelé la« propagande fariana ». L'étude examine ce phénomène dans le contexte du conflit armé et des premières années du processus de paix en Colombie (1964-2022). Sa méthodologie interdisciplinaire est basée sur 1) des entretiens avec des ex-combattants, 2) l'observation participante dans des milieux proches de l'ancienne guérilla, 3) l'analyse du discours et 4) des récits à la première personne. Les résultats montrent comment, tout au long de leur lutte armée, les FARC ont pratiqué une forme singulière de propagande qui a permis la formation d'un contre-public absolu, en opposition radicale avec le système politique traditionnel. Parallèlement, le groupe a développé des stratégies de communication plus conventionnelles pour tenter d'atteindre un public plus large, sans grand succès. Cette tension non résolue entre leur désir de maintenir une base radicalisée et de gagner le soutien des « masses » a affaibli les ambitions politiques des anciens commandants des FARC, laissant leur contre-public orphelin. Cependant, la réintégration des ex-guérilleros dans la société civile favorise l'émergence de nouveaux récits de transformation du conflit, s'appuyant notamment sur la propagande créée par les guérilleros pendant la guerre.
Mots clés : Propagande, Groupes armés non-étatiques, Processus de paix, Guerre asymétrique
Auteur : Roux Cle?ment
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Communiquer la révolution : une analyse culturelle de la propagande des FARC et de sa réception en Colombie (1964-2022)
Directeur : Mattelart Tristan, Vignolo Paolo
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Universidad nacional de Colombia
Discipline : Information
Thème : Médias d'information, journalisme, édition
Laboratoire : Universidad Nacional de Colombia. Centro de estudios sociales
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

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Comparaison du chef de l’État et du chef du Gouvernement ainsi que de leur rapport mutuel en droit constitutionnel français et allemand Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Les Constitutions française et allemande possèdent une flexibilité considérable en ce qui concerne le chef de l’État, et, par ricochet, le chef du Gouvernement. À de nombreux égards ils atteignent ou peuvent atteindre de fait des situations très comparables. Cela permet au locataire de la présidence ...
Les Constitutions française et allemande possèdent une flexibilité considérable en ce qui concerne le chef de l’État, et, par ricochet, le chef du Gouvernement. À de nombreux égards ils atteignent ou peuvent atteindre de fait des situations très comparables. Cela permet au locataire de la présidence d’exercer une influence très différente sur la direction du pays, en fonction de son élection et de la manière dont son parti s’est organisé. Tant que le dirigeant du parti est à la tête de son parti, il est en principe la personnalité politique décisive, et ses décisions conformes légalement et aux règles internes du parti s’imposent aux autres membres. Que le chef de l’État dirige de facto le pays est le cas traditionnel en France. Que ce soit le chef du Gouvernement qui dirige son pays est le cas traditionnel en Allemagne. Les candidats présidentiels français et allemand, qui deviennent alors Présidents, peuvent également choisir de se replier de la vie politique quotidienne et être en premier lieu au service d’un rôle de représentation, ainsi qu’occasionnellement d’arbitre. Un Président arbitre se doit de laisser les appréciations uniquement politiques au Gouvernement et doit donc s’exécuter tant qu’il n’existe pas de doutes juridiques. Un Président arbitre est le cas traditionnel en Allemagne. Depuis le Président par intérim et candidat présidentiel au second tour Alain Poher, plus aucun candidat d’importance n’a proposé de présidence arbitrale en France. La flexibilité constitutionnelle française et allemande, inspirée respectivement des expériences vécues de l’autre côté du Rhin, offre des options, sans que l’application d’une option ne se fasse au détriment de l’autre.
Mots clés : Droit constitutionnel, Chefs d'État, Chefs de gouvernement, Présidents
Auteur : Fèvre Eric
Année de soutenance : 2023
Accès restreint jusqu'au 07-11-2028 (confidentialité ou accès intranet)    Accès restreint jusqu'au 07-11-2028 (confidentialité ou accès intranet)
En savoir plus Fiche descriptive complète Comparaison du chef de l’État et du chef du Gouvernement ainsi que de leur rapport mutuel en droit constitutionnel français et allemand
Directeur : Guglielmi Gilles J., Cossalter Philippe
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Universität des Saarlandes
Discipline : Droit comparé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Complicité et extranéité : étude comparée en droits français et libanais Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : À l’heure où la criminalité transfrontalière et transnationale s’intensifie, l’étude de l’extranéité, qui se manifeste lorsqu’une situation entretient des points de contact avec plusieurs ordres juridiques, prend des proportions grandissantes. Et pourtant, face à l’internationalisation du crime, le ...
À l’heure où la criminalité transfrontalière et transnationale s’intensifie, l’étude de l’extranéité, qui se manifeste lorsqu’une situation entretient des points de contact avec plusieurs ordres juridiques, prend des proportions grandissantes. Et pourtant, face à l’internationalisation du crime, le droit pénal reste toujours celui des États, fort rattachés au principe de souveraineté reposant sur la plénitude et l’exclusivité de leur compétence sur leurs territoires, et cherchant à assurer l’ultime rayonnement de l’action de leurs appareils répressifs à l’étranger. Ce cloisonnement conjugué à la tendance expansionniste des États n’est pas sans conséquences, en multipliant le risque des poursuites pénales concomitantes et successives, sans réussir pourtant à éliminer les zones de non-droit et les hypothèses d’impunité.Ces répercussions deviennent encore plus lourdes en atteignant la complicité, étant essentiellement considérée comme une participation secondaire à l’infraction dont elle est inévitablement dépendante. À première vue, les deux notions de complicité et d’extranéité ne semblent pas former un couple classique ; les droits français et libanais n’ont pas accordé une attention suffisante à la complicité en droit pénal international. La recherche menée sur la complicité atteinte d’extranéité permet de remarquer que la complicité relève de mécanismes contestables et, même parfois, dangereux, que le législateur devrait mieux encadrer. Tenant compte de toutes les complexités qu’imposent les articulations entre la complicité et l’extranéité, la recherche s’efforce d’établir la juste répression sous la bannière : ni défaillance, ni trop-plein juridique. Et là où le surplus répressif s’impose, elle débat de sa légitimité.
Mots clés : Complicité (droit pénal), Extranéité, Exterritorialité, Compétence (droit), Compétence territoriale, Souveraineté, Droit pénal international, Droit international pénal, Chose jugée au pénal
Auteur : Chaer Ikram
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Complicité et extranéité : étude comparée en droits français et libanais
Directeur : Conte Philippe, Saadé Leila
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Université Libanaise
Discipline : Droit pénal
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

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