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Le serment décisoire (Document en Français)
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Accéder au(x) document(s) :
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/74b3bdd1-b14a-40a0-9c6a-a999b71b3810Lien brisé : nonDroits d'accès : non autorisé
Informations générales
Auteur(s) : DANIEL ALEXANDRE
Directeur du mémoire : MAYER LUCIE, PFISTER LAURENT
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 09-12-2024

Description : Ce mémoire se propose de reprendre la quesiton qui agite à peu près tous les écrits portant sur le serment décisoire depuis deux siècles au moins : faut-il supprimer ou maintenir le serment décisoire ? À défaut d’originalité dans la question, nous essaierons de l’être dans la méthode. Il ne s’agira pas d’évoquer tous les points, de faire oeuvre d’encyclopédiste ; mais d’aborder les plus importants de façon méthodique. Le serment est un objet littéraire et - si l’on peut dire - fantastique, souvent l’imagination des auteurs s’emportent. Peut-être est-ce dû à l’appétence des modernes de toutes les époques pour « les temps primitifs » évoqués par Jean Carbonnier, comme pour les Lumières le Bon sauvage. Pour reprendre une formule tirée de l’encyclopédie de Diderot et d’Alembert : « nous ne voulons pas ici considérer le serment en théologien, en jurisconsulte, ni en moraliste ; nous en voulons parler en simple littérateur, & d’une façon très-concise », en espérant que « cette matière envisagée de cette manière, présente quantité de choses agréables, curieuses & solides ». Puisque tout tend à la suppression du serment, nos propos seront volontairement en faveur de son maintien, peu important l’opinion personnelle et profonde de l’auteur de ces lignes. Il s’agit en quelque sorte d’une expérience de pensée, et si aux termes de nos réflexions le lecteur n’est pas convaincu, c’est que décidément le serment décisoire mérite de n’être plus.
Mots-clés libres : Serment, Preuve, Décisoire, Supplétoire
Informations techniques
Type : Dissertation
Format : Document PDF

Informations complémentaires
Entrepôt d'origine : Ressource locale
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20061
Type de ressource : Ressource documentaire




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