Fiche descriptive
Dupin Aîné, magistrat, parlementaire, intime du roi. Réflexions sur le cumul des fonctions sous la Monarchie de Juillet. (Document en Français)
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Auteur(s) : CLERC AURELIEN
Directeur du mémoire : SAINT-BONNET FRANCOIS
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Histoire du droit (finalité recherche)
Date de création : 21-03-2024
Description : Ce travail est une réflexion sur la pratique du cumul des fonctions politiques et administratives au XIXe siècle. Plus précisément, il s’agit d’observer le cas des députés fonctionnaires, dont le contingent croît significativement durant la première moitié du siècle. Nous avons choisi de circonscrire notre étude à la Monarchie de Juillet, régime sous lequel ce phénomène, en gestation sous la Restauration, atteint son apogée. Au cours de nos recherches, nous nous sommes attaché à cerner le phénomène, en expliquant ses causes et ses conséquences à l’aune du développement du parlementarisme en France. En effet, nous avons essayé de démontrer que la présence d’un grand nombre de fonctionnaires amovibles à la Chambre des Députés mettait à bas l’idée d’indépendance de l’assemblée représentative en la plaçant sous la coupe du gouvernement. Les ministres, qui disposaient du pouvoir de nommer, promouvoir et révoquer aux fonctions publiques, trouvaient là un moyen de pression sur les députés fonctionnaires, lesquels formaient la base de la majorité gouvernementale. Les électeurs n’étaient pas étrangers à la perduration et à l’amplification du problème en réélisant à dessein des fonctionnaires pour représenter leurs intérêts particuliers. André Dupin, grande figure judiciaire et politique du XIXe siècle – quoique méconnu – incarne le phénomène que nous nous sommes proposé d’étudier, puisqu’il cumulait avec ses fonctions de procureur général près la Cour de cassation la qualité de député, et ce durant toute la durée du règne de Louis-Philippe. Son exemple nous a permis d’illustrer notre démonstration et de nourrir notre réflexion.
Mots-clés libres : Gouvernement parlementaire, Cumul des fonctions, André Dupin, Monarchie de Juillet, Député fonctionnaire, Parlementarisme
Directeur du mémoire : SAINT-BONNET FRANCOIS
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Histoire du droit (finalité recherche)
Date de création : 21-03-2024
Description : Ce travail est une réflexion sur la pratique du cumul des fonctions politiques et administratives au XIXe siècle. Plus précisément, il s’agit d’observer le cas des députés fonctionnaires, dont le contingent croît significativement durant la première moitié du siècle. Nous avons choisi de circonscrire notre étude à la Monarchie de Juillet, régime sous lequel ce phénomène, en gestation sous la Restauration, atteint son apogée. Au cours de nos recherches, nous nous sommes attaché à cerner le phénomène, en expliquant ses causes et ses conséquences à l’aune du développement du parlementarisme en France. En effet, nous avons essayé de démontrer que la présence d’un grand nombre de fonctionnaires amovibles à la Chambre des Députés mettait à bas l’idée d’indépendance de l’assemblée représentative en la plaçant sous la coupe du gouvernement. Les ministres, qui disposaient du pouvoir de nommer, promouvoir et révoquer aux fonctions publiques, trouvaient là un moyen de pression sur les députés fonctionnaires, lesquels formaient la base de la majorité gouvernementale. Les électeurs n’étaient pas étrangers à la perduration et à l’amplification du problème en réélisant à dessein des fonctionnaires pour représenter leurs intérêts particuliers. André Dupin, grande figure judiciaire et politique du XIXe siècle – quoique méconnu – incarne le phénomène que nous nous sommes proposé d’étudier, puisqu’il cumulait avec ses fonctions de procureur général près la Cour de cassation la qualité de député, et ce durant toute la durée du règne de Louis-Philippe. Son exemple nous a permis d’illustrer notre démonstration et de nourrir notre réflexion.
Mots-clés libres : Gouvernement parlementaire, Cumul des fonctions, André Dupin, Monarchie de Juillet, Député fonctionnaire, Parlementarisme
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-18232
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-18232
Type de ressource : Ressource documentaire