Fiche descriptive
Les communiqués de la Cour de cassation en Droit du travail (Document en Français)
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Auteur(s) : Vacheresse, Tiffany
Directeur du mémoire : MAZEAUD ANTOINE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit social
Date de création : 01-01-2011
Description : L'idée suivant laquelle il n'y a pas de Société sans communication n'est pas nouvelle. La fonction de la communication, éminemment anthropologique, demeure intrinsèquement liée à l'expérience humaine et trouve des échos dans divers domaines, tels que la Politique, l'Économie, la Psychologie, les Beaux-arts, mais aussi le Droit. En Droit, la communication a occupé et occupe toujours une place de choix, à tel point qu'il ne serait blasphématoire d'affirmer qu'il n'y a pas de Droit sans communication. La publication des textes réglementaires ou législatifs et de la jurisprudence apparaît indispensable pour l'accessibilité au Droit et, plus généralement, pour la garantie des droits des citoyens. C'est notamment par la communication qu'« au cours des siècles, la jurisprudence de la Cour de cassation a fait progresser le Droit, parce qu'elle s'est constamment attachée à ce que la considération due à la norme ne chasse pas l'humain de la justice des hommes et assure le respect effectif de leurs droits ». Dans un souci de diffusion, les juridictions internationales et communautaires disposent de différents supports, le principal étant celui de l'Internet, dont l'ampleur a dépassé toutes les espérances et les craintes. Le développement des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication a permis aux juridictions, principalement aux Cours suprêmes, de différents États d'affiner leurs politiques de diffusion, mettant ainsi à disposition du public, juriste ou profane, les décisions rendues sur leurs sites Internet. La dématérialisation de la communication a donc supplanté la publication des décisions sur papier.
Mots-clés libres : Cour de cassation, Droit du tavail
Directeur du mémoire : MAZEAUD ANTOINE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit social
Date de création : 01-01-2011
Description : L'idée suivant laquelle il n'y a pas de Société sans communication n'est pas nouvelle. La fonction de la communication, éminemment anthropologique, demeure intrinsèquement liée à l'expérience humaine et trouve des échos dans divers domaines, tels que la Politique, l'Économie, la Psychologie, les Beaux-arts, mais aussi le Droit. En Droit, la communication a occupé et occupe toujours une place de choix, à tel point qu'il ne serait blasphématoire d'affirmer qu'il n'y a pas de Droit sans communication. La publication des textes réglementaires ou législatifs et de la jurisprudence apparaît indispensable pour l'accessibilité au Droit et, plus généralement, pour la garantie des droits des citoyens. C'est notamment par la communication qu'« au cours des siècles, la jurisprudence de la Cour de cassation a fait progresser le Droit, parce qu'elle s'est constamment attachée à ce que la considération due à la norme ne chasse pas l'humain de la justice des hommes et assure le respect effectif de leurs droits ». Dans un souci de diffusion, les juridictions internationales et communautaires disposent de différents supports, le principal étant celui de l'Internet, dont l'ampleur a dépassé toutes les espérances et les craintes. Le développement des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication a permis aux juridictions, principalement aux Cours suprêmes, de différents États d'affiner leurs politiques de diffusion, mettant ainsi à disposition du public, juriste ou profane, les décisions rendues sur leurs sites Internet. La dématérialisation de la communication a donc supplanté la publication des décisions sur papier.
Mots-clés libres : Cour de cassation, Droit du tavail
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-1692
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-1692
Type de ressource : Ressource documentaire