Fiche descriptive
Le comportement de la personne subissant un dommage (Document en Français)
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Auteur(s) : ROSPARS THEOPHILE
Directeur du mémoire : BORGHETTI JEAN-SEBASTIEN
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit privé général
Date de création : 24-01-2023
Description : Le droit français de la responsabilité civile détonne par sa volonté marquée et revendiquée de toujours mieux indemniser les personnes lésées. C’est notamment, au nom d’une meilleure réparation que la doctrine a conduit à une objectivisation de la notion de faute délictuelle. Le comportement de l’auteur d’un fait générateur est de ce fait sorti du champ d’analyse du juge lorsqu’il vient constater sa responsabilité, en l’absence d’appréciation subjective de la faute. Cependant, le droit de la responsabilité entend pacifier les relations sociales, réparer les effets d’interactions entre sujets de droit. Il semble alors logique qu’au moins un comportement soit pris en compte afin de fixer l’indemnisation, et puisque ce n’est plus celui de l’auteur du fait générateur, alors cela pourrait être celui de la personne subissant le dommage. Le présent mémoire entend donc analyser le comportement de la personne lésée avant qu’elle ne subisse le dommage, à travers l’étude de l’acceptation du risque et de sa propre faute, mais également après le dommage, au stade de la consolidation des préjudices, en confrontant l’idée de minimisation des conséquences du dommage au principe de réparation intégrale, et ainsi chercher si le droit français de la responsabilité n’a pas opéré une inversion dans l’analyse comportementale des personnes en cause.
Mots-clés libres : Droit de la responsabilité civile, Faute de la victime, Acceptation des risques, Minimisation du préjudice, Réparation intégrale
Directeur du mémoire : BORGHETTI JEAN-SEBASTIEN
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Droit privé général
Date de création : 24-01-2023
Description : Le droit français de la responsabilité civile détonne par sa volonté marquée et revendiquée de toujours mieux indemniser les personnes lésées. C’est notamment, au nom d’une meilleure réparation que la doctrine a conduit à une objectivisation de la notion de faute délictuelle. Le comportement de l’auteur d’un fait générateur est de ce fait sorti du champ d’analyse du juge lorsqu’il vient constater sa responsabilité, en l’absence d’appréciation subjective de la faute. Cependant, le droit de la responsabilité entend pacifier les relations sociales, réparer les effets d’interactions entre sujets de droit. Il semble alors logique qu’au moins un comportement soit pris en compte afin de fixer l’indemnisation, et puisque ce n’est plus celui de l’auteur du fait générateur, alors cela pourrait être celui de la personne subissant le dommage. Le présent mémoire entend donc analyser le comportement de la personne lésée avant qu’elle ne subisse le dommage, à travers l’étude de l’acceptation du risque et de sa propre faute, mais également après le dommage, au stade de la consolidation des préjudices, en confrontant l’idée de minimisation des conséquences du dommage au principe de réparation intégrale, et ainsi chercher si le droit français de la responsabilité n’a pas opéré une inversion dans l’analyse comportementale des personnes en cause.
Mots-clés libres : Droit de la responsabilité civile, Faute de la victime, Acceptation des risques, Minimisation du préjudice, Réparation intégrale
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-16541
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-16541
Type de ressource : Ressource documentaire