Fiche descriptive
Études de presse, 1952/04/15 (VOL3,N4) (Document en Français)
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Auteur(s) : Institut français de presse (Paris)
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Institut Français de Presse - Centre d'analyse et de recherche interdisciplinaire sur les médias (CARISM)
Date de création : 15-04-1952
Description : STATUT DE LA PRESSE Jacques KAYSER: Quand Hitler voulait imposer sa loi à la presse Claude BELLANGER: L'événement et la vente Raymond MANEVY: A l'occasion du cent cinquantenaire de sa naissance: Victor Hugo et la presse de 1848 à 1952 Jean-Louis HEBARRE: La législation sur la presse dans la République fédérale d'Allemagne LA PRESSE EN FRANCE ET DANS LE MONDE: A) En France B) Dans le monde TEXTES ET DOCUMENTS: A) LÉGISLATION I. - Droit français. - Année 1950 (fin): 46. - Arrêté du 17 novembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens du Publicateur de Seine-et-Marne 47. - Arrêté du 17 novembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens de la société Le Pays libre 48. - Arrêté du 16 décembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens de l'imprimerie des Tablettes de l'Aisne 49. - Arrêté du 27 décembre 1950 portant interdiction de publications soviétiques Année 1951: 1. - Loi n° 51-18 du 5 janvier 1951 réprimant les activités antinationales 2. - Loi n° 51-37 du 6 janvier 1951 réglementant la publicité des apéritifs et boissons alcoolisées 3. - Arrêté du 26 janvier 1951 modifiant la composition de la commission de coordination des émissions de radiodiffusion intéressant l'outre-mer, instituée par l'arrêté du 25 avril 1950 4. - Arrêté du 26 janvier nommant les membres de la commission de coordination des émissions de radiodiffusion intéressant l'outre-mer 5. - Arrêté du 14 février 1951 portant création d'une commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 6. - Arrêté du 16 février 1951 portant interdiction de vente à des mineurs d'une publication périodique 7. - Décret du 19 février 1951 instituant un comité consultatif de l'Agence France-Presse 8. - Décret du 24 février 1951 portant transfert et dévolution de biens de la société Imprimerie du Nogentais 9. - Décret du 27 février 1951 relatif au recouvrement contentieux des redevances pour droit d'usage des postes récepteurs de radiodiffusion et de télévision 10. - Loi n° 51-248 du 1er mars 1951 maintenant provisoirement en vigueur au-delà du 1er mars 1951 certaines dispositions législatives et réglementaires du temps de guerre prorogées par la loi du 28 février 1950 11. - Décret du 12 mars 1951 portant délégation d'attributions au ministre de l'Information 12. - Arrêté du 16 mars 1951 transformant l'Office technique de l'imprimerie en Centre technique industriel 13. - Arrêté du 16 mars 1951 nommant les membres du conseil d'administration du Centre technique des industries graphiques 14. - Décret du 3 avril 1951 abrogeant le décret du 27 mai 1950 portant transfert et dévolution de biens de la société du journal Le Petit Havre 15. - Décret du 3 avril 1951 portant transfert et dévolution de biens de la société L'Union française 16. - Arrêté du 17 avril 1951 portant interdiction provisoire d'exportation de certaines catégories de papier 17. - Décret portant publication de la convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques signée le 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, revisée à Berlin le 18 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914, revisée à Rome le 2 juin 1928 et revisée à Bruxelles le 26 juin 1948 18. - Arrêté du 26 avril 1951 portant interdiction d'affichage et de vente à des mineurs de diverses revues photographiques 19. - Décret du 2 mai 1951 portant constitution d'une commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) 20. - Arrêté du 10 mai 1951 portant composition de la commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 21. - Arrêtés des 9 et 11 mars 1951 et instructions fixant les conditions techniques relatives à la Radiodiffusion française 22. - Arrêté du 11 mai 1951 relatif à la levée de réquisition des locaux utilisés par la Radiodiffusion française 23. - Décret du 16 mai 1951 relatif à l'utilisation de la Radiodiffusion française pour la propagande électorale en vue des élections du 17 juin 1951 24. - Arrêté du 17 mai 1951 fixant les barèmes des cotisations (accidents du travail) pour les industries du livre 25. - Décret du 19 mai 1951 relatif à l'organisation des transmissions en temps de guerre 26. - Arrêté du 21 mai 1951 relatif à la fixation et au contrôle du tirage et des ventes des publications périodiques 27. - Arrêté du 23 mai 1951 constatant le transfert et la dévolution des biens de la société Imprimerie du Nogentais 28. - Loi n° 51-633 du 24 mai 1951 relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1951 (budget annexe des P.T.T.) 29. - Arrêté du 25 mai 1951 complétant l'arrêté du 20 octobre 1950 qui a constaté le transfert et la dévolution de biens de la société L'Informateur de Seine-et-Marne 30. - Décret du 6 juin 1951 modifiant le décret du 3 juillet 1945 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance du 3 juillet 1945 qui subordonne à un visa la représentation et l'exportation des films cinématographiques 31. - Arrêté du 6 juin 1951 portant attribution à titre provisoire, pour l'année 1951, d'une subvention à la presse filmée 32. - Décret du 20 juin 1951 prorogeant les fonctions de président directeur général de la Société nationale des entreprises de presse 33. - Arrêté du 5 juillet 1951 constatant le transfert et la dévolution des biens de l'entreprise de presse Le Progrès de l'Allier 34. - Arrêté du 16 juillet 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs de 18 ans des revues Galanterie, Caprices de Paris, Nature et Beauté, Lignes et Photographies, Folies de Paris et Choc 35. - Arrêté du 7 août 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs de la revue C'est Paris 36. - Décret du 25 août 1951 portant transfert au ministre de l'Information des attributions antérieurement dévolues au président du Conseil des ministres 37. - Décret du 25 août 1951 déléguant au ministre de l'Information les attributions cévolues au président du Conseil des ministres 38. - Loi n° 51-1078 du 10 septembre 1951 complétant l'article 38 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse 39. - Décret du 9 octobre 1951 relatif aux conditions d'indemnisation des membres et des rapporteurs du Conseil supérieur des entreprises de presse 40. - Arrêté du 30 septembre 1951 portant attribution, pour le troisième exercice financier de l'aide temporaire à l'industrie cinématographique, d'une subvention à la pesse filmée 41. - Arrêté du 30 octobre 1951 portant nomination de membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) 42. - Arrêté du 20 novembre 1951 portant interdiction d'affichage et de vente à des mineurs de la revue Minuit Pigalle285 43. - Arrêté du 26 novembre 1951 portant constatation de nullité de l'association étrangère dite "Association professionnelle des journalistes espagnols exilés" 44. - Décret du 4 décembre 1951 portant réaménagement de certaines taxes postales, télégraphiques et téléphoniques 45. - Arrêté du 4 décembre 1951 fixant la date d'application du décret du 4 décembre 1951 portant réaménagement de certaines taxes postales 46. - Arrêté du 4 décembre 1951 instituant une commission interministérielle consultative de la télévision 47. - Arrêté du 18 décembre 1951 nommant des membres de la commission interministérielle consultative de la télévision 48. - Arrêté du 20 décembre 1951 modifiant l'arrêté du 14 février 1951 créant une commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble du problème des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 49. - Arrêté du 21 décembre 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs des publications périodiques Paris-Cancan, Touche, Mon Paris, A Paris, Paris-Studio, Voici Pans II. - Droit étranger: BELGIQUE: Proposition de loi visant les publications destinées à l'enfance et à l'adolescence GRANDE-BRETAGNE. - Projet de loi sur la diffamation III. - Droit international: Production et répartition du papier-journal et du papier d'édition. - Résolution adoptée au cours de sa 7e session par la Commission économique pour l'Europe B) REVUE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE, par Lucien SOLAL et Fernand TERROU. Transfert et dévolution: L'application de la loi du 11 mai 1946 à l'Algérie. Statut des entreprises publiques: La Société Nationale des Entreprises de Presse est un établissement public Statut de la publication: Polémiques entre journaux Propriété intellectuelle: Le droit au titre Marcelle-P. DIETSCH: La presse à travers la presse Chronique bibliographique
Mots-clés libres : Gallica
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Institut Français de Presse - Centre d'analyse et de recherche interdisciplinaire sur les médias (CARISM)
Date de création : 15-04-1952
Description : STATUT DE LA PRESSE Jacques KAYSER: Quand Hitler voulait imposer sa loi à la presse Claude BELLANGER: L'événement et la vente Raymond MANEVY: A l'occasion du cent cinquantenaire de sa naissance: Victor Hugo et la presse de 1848 à 1952 Jean-Louis HEBARRE: La législation sur la presse dans la République fédérale d'Allemagne LA PRESSE EN FRANCE ET DANS LE MONDE: A) En France B) Dans le monde TEXTES ET DOCUMENTS: A) LÉGISLATION I. - Droit français. - Année 1950 (fin): 46. - Arrêté du 17 novembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens du Publicateur de Seine-et-Marne 47. - Arrêté du 17 novembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens de la société Le Pays libre 48. - Arrêté du 16 décembre 1950 constatant le transfert et la dévolution des biens de l'imprimerie des Tablettes de l'Aisne 49. - Arrêté du 27 décembre 1950 portant interdiction de publications soviétiques Année 1951: 1. - Loi n° 51-18 du 5 janvier 1951 réprimant les activités antinationales 2. - Loi n° 51-37 du 6 janvier 1951 réglementant la publicité des apéritifs et boissons alcoolisées 3. - Arrêté du 26 janvier 1951 modifiant la composition de la commission de coordination des émissions de radiodiffusion intéressant l'outre-mer, instituée par l'arrêté du 25 avril 1950 4. - Arrêté du 26 janvier nommant les membres de la commission de coordination des émissions de radiodiffusion intéressant l'outre-mer 5. - Arrêté du 14 février 1951 portant création d'une commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 6. - Arrêté du 16 février 1951 portant interdiction de vente à des mineurs d'une publication périodique 7. - Décret du 19 février 1951 instituant un comité consultatif de l'Agence France-Presse 8. - Décret du 24 février 1951 portant transfert et dévolution de biens de la société Imprimerie du Nogentais 9. - Décret du 27 février 1951 relatif au recouvrement contentieux des redevances pour droit d'usage des postes récepteurs de radiodiffusion et de télévision 10. - Loi n° 51-248 du 1er mars 1951 maintenant provisoirement en vigueur au-delà du 1er mars 1951 certaines dispositions législatives et réglementaires du temps de guerre prorogées par la loi du 28 février 1950 11. - Décret du 12 mars 1951 portant délégation d'attributions au ministre de l'Information 12. - Arrêté du 16 mars 1951 transformant l'Office technique de l'imprimerie en Centre technique industriel 13. - Arrêté du 16 mars 1951 nommant les membres du conseil d'administration du Centre technique des industries graphiques 14. - Décret du 3 avril 1951 abrogeant le décret du 27 mai 1950 portant transfert et dévolution de biens de la société du journal Le Petit Havre 15. - Décret du 3 avril 1951 portant transfert et dévolution de biens de la société L'Union française 16. - Arrêté du 17 avril 1951 portant interdiction provisoire d'exportation de certaines catégories de papier 17. - Décret portant publication de la convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques signée le 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, revisée à Berlin le 18 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914, revisée à Rome le 2 juin 1928 et revisée à Bruxelles le 26 juin 1948 18. - Arrêté du 26 avril 1951 portant interdiction d'affichage et de vente à des mineurs de diverses revues photographiques 19. - Décret du 2 mai 1951 portant constitution d'une commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) 20. - Arrêté du 10 mai 1951 portant composition de la commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble des problèmes des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 21. - Arrêtés des 9 et 11 mars 1951 et instructions fixant les conditions techniques relatives à la Radiodiffusion française 22. - Arrêté du 11 mai 1951 relatif à la levée de réquisition des locaux utilisés par la Radiodiffusion française 23. - Décret du 16 mai 1951 relatif à l'utilisation de la Radiodiffusion française pour la propagande électorale en vue des élections du 17 juin 1951 24. - Arrêté du 17 mai 1951 fixant les barèmes des cotisations (accidents du travail) pour les industries du livre 25. - Décret du 19 mai 1951 relatif à l'organisation des transmissions en temps de guerre 26. - Arrêté du 21 mai 1951 relatif à la fixation et au contrôle du tirage et des ventes des publications périodiques 27. - Arrêté du 23 mai 1951 constatant le transfert et la dévolution des biens de la société Imprimerie du Nogentais 28. - Loi n° 51-633 du 24 mai 1951 relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1951 (budget annexe des P.T.T.) 29. - Arrêté du 25 mai 1951 complétant l'arrêté du 20 octobre 1950 qui a constaté le transfert et la dévolution de biens de la société L'Informateur de Seine-et-Marne 30. - Décret du 6 juin 1951 modifiant le décret du 3 juillet 1945 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance du 3 juillet 1945 qui subordonne à un visa la représentation et l'exportation des films cinématographiques 31. - Arrêté du 6 juin 1951 portant attribution à titre provisoire, pour l'année 1951, d'une subvention à la presse filmée 32. - Décret du 20 juin 1951 prorogeant les fonctions de président directeur général de la Société nationale des entreprises de presse 33. - Arrêté du 5 juillet 1951 constatant le transfert et la dévolution des biens de l'entreprise de presse Le Progrès de l'Allier 34. - Arrêté du 16 juillet 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs de 18 ans des revues Galanterie, Caprices de Paris, Nature et Beauté, Lignes et Photographies, Folies de Paris et Choc 35. - Arrêté du 7 août 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs de la revue C'est Paris 36. - Décret du 25 août 1951 portant transfert au ministre de l'Information des attributions antérieurement dévolues au président du Conseil des ministres 37. - Décret du 25 août 1951 déléguant au ministre de l'Information les attributions cévolues au président du Conseil des ministres 38. - Loi n° 51-1078 du 10 septembre 1951 complétant l'article 38 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse 39. - Décret du 9 octobre 1951 relatif aux conditions d'indemnisation des membres et des rapporteurs du Conseil supérieur des entreprises de presse 40. - Arrêté du 30 septembre 1951 portant attribution, pour le troisième exercice financier de l'aide temporaire à l'industrie cinématographique, d'une subvention à la pesse filmée 41. - Arrêté du 30 octobre 1951 portant nomination de membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) 42. - Arrêté du 20 novembre 1951 portant interdiction d'affichage et de vente à des mineurs de la revue Minuit Pigalle285 43. - Arrêté du 26 novembre 1951 portant constatation de nullité de l'association étrangère dite "Association professionnelle des journalistes espagnols exilés" 44. - Décret du 4 décembre 1951 portant réaménagement de certaines taxes postales, télégraphiques et téléphoniques 45. - Arrêté du 4 décembre 1951 fixant la date d'application du décret du 4 décembre 1951 portant réaménagement de certaines taxes postales 46. - Arrêté du 4 décembre 1951 instituant une commission interministérielle consultative de la télévision 47. - Arrêté du 18 décembre 1951 nommant des membres de la commission interministérielle consultative de la télévision 48. - Arrêté du 20 décembre 1951 modifiant l'arrêté du 14 février 1951 créant une commission interministérielle chargée d'étudier l'ensemble du problème des émissions de radiodiffusion vers l'étranger 49. - Arrêté du 21 décembre 1951 portant interdiction d'affichage et de vente aux mineurs des publications périodiques Paris-Cancan, Touche, Mon Paris, A Paris, Paris-Studio, Voici Pans II. - Droit étranger: BELGIQUE: Proposition de loi visant les publications destinées à l'enfance et à l'adolescence GRANDE-BRETAGNE. - Projet de loi sur la diffamation III. - Droit international: Production et répartition du papier-journal et du papier d'édition. - Résolution adoptée au cours de sa 7e session par la Commission économique pour l'Europe B) REVUE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE, par Lucien SOLAL et Fernand TERROU. Transfert et dévolution: L'application de la loi du 11 mai 1946 à l'Algérie. Statut des entreprises publiques: La Société Nationale des Entreprises de Presse est un établissement public Statut de la publication: Polémiques entre journaux Propriété intellectuelle: Le droit au titre Marcelle-P. DIETSCH: La presse à travers la presse Chronique bibliographique
Mots-clés libres : Gallica
Type : Article
Format : Document PDF
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Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-12241
Type de ressource : Ressource documentaire
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