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Les principes directeurs du droit du travail (Document en Français)
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Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).
 
Informations sur les contributeurs
Auteur : Riancho Simon
Riancho, Simon

Nom
Riancho

Prénom
Simon

Nationalité
Français



Date de soutenance : 26-11-2019

Directeur(s) de thèse : Cesaro Jean-François
Cesaro, Jean-François

Nom
Cesaro

Prénom
Jean-François




Etablissement de soutenance : Paris 2
Paris 2

Nom
Paris 2



Ecole doctorale : École doctorale de droit privé (Paris)
École doctorale de droit privé (Paris)

Nom
École doctorale de droit privé (Paris)



 
Informations générales
Discipline : Droit social
Classification : Droit

Mots-clés libres : Droit du travail, Principe, Principe directeur, Fondement, Norme, Origine, Source, Structure, Règle
Mots-clés :
  • Droit du travail
  • Principes généraux du droit
  • Règle de droit
Résumé : La référence aux principes est fréquente en Droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique - qui n’est pas parfaitement homogène -, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, et en premier lieu en procédure civile, ceux-ci se développent dans bien d’autres branches du Droit, y compris en droit du travail.Les mutations du droit positif, rapides et nombreuses, qui marquent cette matière, n’interdisent nullement l’identification, en son sein, de structures stables autour desquelles les règles s’établissent.Cet ordonnancement, dérivé de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d’application, offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui, non seulement, permet une présentation pédagogique mais aussi, pourrait s’avérer profitable d’un point de vue pratique.Ainsi, à partir des principes directeurs de direction institutionnelle, de participation collective et de sécurité individuelle, complétés par les principes directeurs d’application afférents, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d’opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers.Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu’il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail. Ils offrent des réponses aux « cas difficiles », et permettent de suggérer des propositions de droit prospectif.Compte tenu de ces fonctions, ils suscitent naturellement la tentation d'une codification à laquelle il n'est guère certain qu'il faille succomber.
 
Informations techniques
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Informations complémentaires
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2019PA020017
Type de ressource : Thèse




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