Assas Recherche | Les Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis XVIe-XVIIIe siècle

Les Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis XVIe-XVIIIe siècle (Document en Français)

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Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).

Informations sur les contributeurs

Auteur : Mory Bertrand

Mory, Bertrand

Nom

Mory

Prénom

Bertrand

Nationalité

Français

Date de soutenance : 05-06-2015

Directeur(s) de thèse : Harouel Jean-Louis

Harouel, Jean-Louis

Nom

Harouel

Prénom

Jean-Louis

Etablissement de soutenance : Paris 2

Paris 2

Nom

Paris 2

Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Nom

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Informations générales

Discipline : Histoire du droit
Classification : Droit

Mots-clés libres : Administration de la fiscalité dans la province de Tournai, Assemblées d'Etats, Bailliage de Tournai et du Tournaisis, Députés des Etats, Développement et déclin des Etats provinciaux, Evêque de Tournai, Grand bailli de Tournai et du Tournaisis, Justice baillivale
Mots-clés :

Impôt -- Administration et procédure - Belgique - Tournaisis (Belgique) - 1500-1800
États provinciaux - Belgique - Tournaisis (Belgique) - 1500-1800
Justice -- Administration - Belgique - Tournaisis (Belgique) - 1500-1800
Représentation (droit) - Belgique - Tournaisis (Belgique) - 1500-1800
Évêques - Belgique - Tournaisis (Belgique) - 1500-1800

Résumé : Lorsque cette province quitta l’orbite française après une capitulation des troupes royales devant les armées impériales de Charles-Quint, la question de la représentation du territoire fut posée immédiatement. Les Etats de Tournai-Tournaisis naquirent de ce besoin en s’émancipant progressivement tant du Magistrat de Tournai que de l’office de bailliage dont ils reprirent certaines prérogatives. Bénéficiaires d’octrois des souverains espagnols, les Etats s’organisèrent autour de leur assemblée régulièrement convoquée à partir de 1556. Ils étaient présidés de droit par l’évêque ou son délégué.

Informations techniques

Type de contenu : Text
Format : PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine :

STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises

Identifiant : 2015PA020014
Type de ressource : Thèse

Fiche descriptive