Assas Recherche | Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain

Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain (Document en Français)

Accès au(x) document(s)

Accéder au(x) document(s) :

Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Modalités de diffusion de la thèse :

Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).

Informations sur les contributeurs

Auteur : Vallar (Vallar), Sandrine

Vallar (Vallar), Sandrine

Nom

Vallar

Nom de naissance

Vallar

Prénom

Sandrine

Nationalité

Français

Date de soutenance : 30-11-2013

Directeur(s) de thèse : Chevreau Emmanuelle

Chevreau, Emmanuelle

Nom

Chevreau

Prénom

Emmanuelle

Etablissement de soutenance : Paris 2

Paris 2

Nom

Paris 2

Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Nom

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Informations générales

Discipline : Histoire du droit et des institutions
Classification : Droit

Mots-clés libres : Voluntas, Contractus, Error, Consensus perseverans, Contrarius consensus, Causa, Interprétation du silence, Preuve de la volonté, Modification et extinction volontaire du contrat, Incapacité, Droit romain, Voluntas (droit romain)
Mots-clés :

Contrats (droit romain) - Jurisprudence

Résumé : Il s'agit d'une recherche du droit privé romain, en l'occurrence le rôle de la volonté dans le droit des contrats romain. La question de la voluntas est bien connue en matière successorale. Mais il semble qu'elle ne soit pas méconnue du droit des contrats, en effet, l'influence de la volonté ne saurait concerner que les seuls contrats consensuels. Il est manifeste qu'elle intervient aussi en matière de contrats formels ou réels. Cette prise en compte de la volonté semble être l'oeuvre de la jurisprudence romaine. Il s'agit d'analyser les casus des jurisconsultes afin de déterminer le rôle et la portée qu'ils donnent à la volonté des parties. Les principales sources à exploiter sont les Institutes de Gaius, l'édit du prêteur, le Digeste, le Code et les Institutes de Justinien. La recherche concerne le droit classique romain (IIe siècle av. J.C. - IIIe siècle ap. J.C.), et selon les résultats obtenus, elle pourrait s'étendre au droit postclassique (IVe - début VIe), et au droit de Justinien (VIe).

Informations techniques

Type de contenu : Text
Format : PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine :

STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises

Identifiant : 2013PA020046
Type de ressource : Thèse

Fiche descriptive