Par directeur
Vous êtes ici :
Accueil
»
Thèses
»
Par directeur
»
P
»
Pfister Laurent
Recherche par directeur de thèse
Recherche en cours
Par directeur
=
Pfister Laurent
4
ressources ont été trouvées.
Voici les résultats
1
à
4
Trier par :
Titre
Année de soutenance
Auteur
Affichage de
5
10
15
20
25
30
35
40
résultats par page
|<
<<
1
>>
>|
|<
<<
1
>>
>|
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
Le bail emphytéotique : De la rédaction des coutumes à la loi du 25 juin 1902
Description
:
Retracer l’histoire juridique du bail emphytéotique conduit à une réflexion plus large sur l’acculturation d’un contrat d’origine romaine dans l’ancien droit puis le droit contemporain. À compter de la rédaction officielle des coutumes, le bail emphytéotique s’enracine dans l’ancien droit. En acquér ...
Retracer l’histoire juridique du bail emphytéotique conduit à une réflexion plus large sur l’acculturation d’un contrat d’origine romaine dans l’ancien droit puis le droit contemporain. À compter de la rédaction officielle des coutumes, le bail emphytéotique s’enracine dans l’ancien droit. En acquérant certains traits saillants du droit coumier, tout en se dépouillant d’une partie de sa romanité, ce contrat est naturalisé. Simultanément, il est compris par une partie de la doctrine d’Ancien Régime comme un modèle des baux de longue durée, participant aux tentatives vers la systématisation, voire l’unification, du droit. Dès 1789, la refondation du bail emphytéotique à l’aune du droit contemporain est amorcée. Face à un législateur tantôt indifférent tantôt hostile, les juridictions, au renfort desquelles certains auteurs prêtent leur plume, rénovent le contrat et son régime, jusqu’à ce que la loi du 25 juin 1902 finisse enfin par consacrer l’essentiel des solutions jurisprudentielles élaborées au cours du XIXe siècle. Assimilé dans l’ancien droit puis réinterprété pour se conformer aux principes irriguant le droit civil postrévolutionnaire, le bail emphytéotique résiste aux changements d’ordres juridiques. Il se révèle ainsi un outil de mise à disposition des biens, distinct de la vente et du louage, dont la plasticité lui assure longévité et pérennité.
Mots clés
:
Emphytéose, Propriété, Baux
Auteur
:
Becquet Eva
Année de soutenance
:
2023
Directeur
:
Pfister Laurent
Établissement de soutenance
:
Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline
:
Histoire du droit
Thème
:
Droit
École doctorale
:
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/5f55d71f-23e6-4d54-a2d5-68df909503e0
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle)
Description
:
Au lendemain de la renaissance juridique du XIIe siècle, la redécouverte du régime romain de la superficie amorce une réflexion doctrinale sur ce mode de dissociation juridique du sol et de la construction. Les glossateurs suivis par les commentateurs et une partie de la doctrine moderne distinguent ...
Au lendemain de la renaissance juridique du XIIe siècle, la redécouverte du régime romain de la superficie amorce une réflexion doctrinale sur ce mode de dissociation juridique du sol et de la construction. Les glossateurs suivis par les commentateurs et une partie de la doctrine moderne distinguent le pouvoir du superficiaire sur la construction et celui maître du sol sur l’intégralité du fonds en qualifiant le premier de domaine utile et le second de domaine direct. Le dominium du superficiaire rassemble ainsi l’ensemble de ses actions et prérogatives sur la chose dont la plupart sont concurrentes de celles du maître du sol. La remise en cause de la théorie du double domaine par les juristes humanistes ne conduit pas ces derniers à contester l’étendue du pouvoir du superficiaire. Le concept de droit de superficie connaît en revanche un véritable bouleversement lorsque Wolff affirme, à la fin de l’Époque moderne, que le droit de superficie est un droit de propriété exclusif et absolu. Une même conception du droit de superficie est défendue au XIXe siècle par les premiers commentateurs du Code civil pour offrir une qualification aux différentes pratiques de dissociation juridique du fonds hérités de la coutume d’Ancien Régime.
Mots clés
:
Droit de superficie, Utilisation du sol -- Droit, Construction -- Droit, Droit des biens, Obligations (droit)
Auteur
:
Faivre-Faucompré Rémi
Année de soutenance
:
2018
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
Directeur
:
Pfister Laurent
Établissement de soutenance
:
Paris 2
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
Thème
:
Droit
École doctorale
:
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/9deb45be-2041-4ec2-a297-0a6148511ada
https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/9deb45be-2041-4ec2-a297-0a6148511ada
Le juge d'instruction à l'œuvre, 1808-1958
Description
:
Le juge d’instruction fait l’objet de critiques récurrentes. Il a d’ailleurs été abandonné dans plusieurs États européens qui, pourtant, avaient connu cette institution. Ce magistrat, bien que porteur d’un héritage plus ancien, est institué dans la procédure pénale française avec le code d’instructi ...
Le juge d’instruction fait l’objet de critiques récurrentes. Il a d’ailleurs été abandonné dans plusieurs États européens qui, pourtant, avaient connu cette institution. Ce magistrat, bien que porteur d’un héritage plus ancien, est institué dans la procédure pénale française avec le code d’instruction criminelle de 1808. C’est un magistrat singulier, à la fois juge, juge d’instruction et officier de police judiciaire. L’histoire du juge d’instruction entre 1808 et 1958 se trouve au confluent de l’histoire des institutions judiciaires, de la magistrature et de la procédure pénale. L’indépendance du juge, sa fonction « hybride » de juge et d’enquêteur, ses relations avec le parquet et la police, sont notamment l’occasion d’évaluer les rapports entre les pouvoirs exécutif et judiciaire. L’instruction dont il a la charge est révélatrice de la conception de la justice pénale et de son évolution, de la permanence et du dépassement de son caractère inquisitoire, de l’encadrement des pouvoirs du juge et de ses libertés, de la place des droits de la défense, de l’usage des divers moyens d’instruction dans un système qui repose sur la liberté probatoire. L’histoire du juge d’instruction à l’œuvre entre 1808 et 1958 a vocation d’explorer la manière dont il procède en tenant compte des intérêts parfois antagonistes des autres acteurs de la procédure pénale, et de jauger sa puissance et les contraintes qui le ceignent.
Mots clés
:
Juges d'instruction, Procédure pénale, Procédure pénale -- Codes
Auteur
:
Caron Blandine
Année de soutenance
:
2023
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
Directeur
:
Pfister Laurent
Établissement de soutenance
:
Université Paris-Panthéon-Assas
Discipline
:
Histoire du droit
Thème
:
Droit
École doctorale
:
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/0cb7f34c-43e7-4b85-97c7-2832e08fe7ca
https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/0cb7f34c-43e7-4b85-97c7-2832e08fe7ca
Les sociétés en nom collectif au XVIIIème siècle
Description
:
La société en nom collectif est au XVIIIe siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. À la fois société de personnes et société de commerce elle a des antécédents qui ont assuré sa notoriété et qui ont consacré l’usage qu’en font les marchands et les négociants. Elle figure ains ...
La société en nom collectif est au XVIIIe siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. À la fois société de personnes et société de commerce elle a des antécédents qui ont assuré sa notoriété et qui ont consacré l’usage qu’en font les marchands et les négociants. Elle figure ainsi dans l’ordonnance du commerce de 1673 sous le nom de « société générale » car elle est choisie par la plupart de ceux qui veulent créer une société. Alors que les associés en nom collectif affichent publiquement leurs noms et sont responsables sur tous leurs biens des dettes de la société, les autres sociétés de l’époque que ce soit les commandites ou les sociétés anonymes ont à l’inverse des associés qui restent le plus souvent dans l’ombre. Cette situation ambiguë n’est pas sans conséquences. Les nombreux changements qui marqueront le XVIIIe siècle n’ébranleront pas cependant la société en nom collectif dans ses assises et sa solidité. La cohérence de son modèle lui assurera même sa pérennité alors que le Code de commerce de 1807 tenant compte des évolutions intervenues depuis l’ordonnance de 1673 changera les dispositions concernant les sociétés sans modifier pour autant celles relatives à la société en nom collectif. En utilisant de nombreux textes issus des sources de l’époque, les principales caractéristiques de cette société et les motifs qui ont conduit les commerçants à l’adopter comme cadre juridique de leurs activités ont été recherchés à travers une grande variété d’exemples. Cette approche a conduit également à examiner son mode de fonctionnement afin d’apprécier les conditions et les moyens de son développement. Enfin, la société en nom collectif a été analysée à travers les difficultés auxquelles elle était confrontée du fait de ses associés ou de celles résultant de sa dissolution qu’elle soit voulue ou subie. Dans ce contexte, la société en nom collectif est présentée, tour à tour, dans ses fondements, dans ses affaires et dans ses épreuves.
Mots clés
:
Sociétés en nom collectif, Droit commercial, Commerce -- Réglementation
Auteur
:
Wirz Olivier
Année de soutenance
:
2017
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
Directeur
:
Pfister Laurent
Établissement de soutenance
:
Paris 2
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
Thème
:
Droit
École doctorale
:
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/5d497396-15f9-4f23-a648-d42b2d681e63
https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/5d497396-15f9-4f23-a648-d42b2d681e63
|<
<<
1
>>
>|