Version accessible
  • fr
  • en


Recherche rapide
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Nouveautés
Naviguer par :
  • Accueil
  • Mémoires
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par master
      Recherche par master
    • Recherche avancée
      Recherche de ressources documentaires
    • Tous les mémoires
  • Thèses
  • Publications de recherche
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par laboratoire de recherche
      Recherche par laboratoire
    • Recherche avancée
      Recherche de publication de recherche
    • Toutes les publications de recherche
  • Tous les documents
    • Nouveautés
      Recherche des nouveautés
    • Recherche avancée
      Recherche avancée sur plusieurs formats
    • Toutes les ressources
  • Nouveautés
    Recherche de nouveautés dans les thèses
  • Recherche avancée
    Recherche de ressources
  • Par auteur
    Recherche par auteur
  • Par année
    Recherche par année de soutenance
  • Par laboratoire
    Recherche par laboratoire
  • Par thème
    Recherche thématique
  • Par école doctorale
    Recherche par école doctorale
  • Toutes les thèses


Par thème

  • Vous êtes ici :
  • Accueil
  • »
  • Thèses
  • »
  • Par thème
  • »
  • Résultats
Recherche thématique

Recherche en cours
Droit
Modifier la recherche
Nouvelle recherche
Affiner ma recherche

Par Thème
Par Mots clés
Par Auteur
Par Année de soutenance
Par Laboratoire
Par École doctorale
  • Imprimer
  • Flux RSS
  • Version PDF
467 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 11 à 20
Trier par : Titre Année de soutenance Auteur
Affichage de résultats par page
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Clauses de guerre dans les accords internationaux d'investissement. Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette thèse examine le rôle et l'efficacité des clauses de guerre incluses dans les accords internationaux d'investissement (AII) pour protéger les investisseurs étrangers en temps de guerre, de conflit armé et d'autres circonstances exceptionnelles. Les clauses de guerre visent à garantir aux inves ...
Cette thèse examine le rôle et l'efficacité des clauses de guerre incluses dans les accords internationaux d'investissement (AII) pour protéger les investisseurs étrangers en temps de guerre, de conflit armé et d'autres circonstances exceptionnelles. Les clauses de guerre visent à garantir aux investisseurs un traitement équitable et une compensation en cas d'impact de tels événements sur leurs investissements. La recherche commence par une vue d'ensemble historique des clauses de guerre, retraçant leur évolution depuis les temps anciens jusqu'à leur formalisation dans les traités bilatéraux et multilatéraux d'investissement modernes. Elle explore également les cadres juridiques contemporains qui régissent la protection des investisseurs étrangers, y compris le droit international des droits de l'homme et le droit international humanitaire. Les clauses de guerre sont divisées en trois catégories et leur structure est examinée pour découvrir la signification de leurs composants structurels, leurs limitations et leur objectif. Grâce à une analyse détaillée des TBI et de la jurisprudence, la thèse met en évidence la prévalence des clauses de guerre dans les traités internationaux et examine leur application dans les cas d'arbitrage investisseur-État. Elle identifie des incohérences dans la manière dont les tribunaux interprètent et appliquent ces clauses, révélant la nécessité de directives plus claires pour garantir des résultats équitables et prévisibles. Enfin, elle propose un cadre plus clair pour la rédaction et l'interprétation futures des clauses de guerre présentes dans les traités d'investissement. Dans l'ensemble, cette recherche contribue au domaine du droit international des investissements en fournissant une analyse complète des clauses de guerre, en offrant des recommandations pratiques pour leur utilisation efficace et en soulignant leur importance dans le maintien de la stabilité géopolitique et du développement économique.
Mots clés : Guerre (droit international), Trouble (droit), Investissements étrangers -- Droit international, Traités -- Droit, Arbitrage commercial international, Clause compromissoire, Accords commerciaux
Auteur : Baptista Serna Krystle
Année de soutenance : 2024
Accès restreint jusqu'au 31-12-2026 (confidentialité ou accès intranet)    Accès restreint jusqu'au 31-12-2026 (confidentialité ou accès intranet)
En savoir plus Fiche descriptive complète Clauses de guerre dans les accords internationaux d'investissement.
Directeur : Titi Catharine, Fach Gómez Katia
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Universidad de Zaragoza (Espagne)
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/ea4ff1b8-fc0c-48da-b807-adc4b237e931 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/ea4ff1b8-fc0c-48da-b807-adc4b237e931 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Codification et Etat de droit Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Depuis ses origines, la codification a toujours été officiellement réalisée en vue d’assurer l’accessibilité et l’intelligibilité de la norme ainsi que la sécurité juridique des individus. Cette conception téléologique de la codification est corroborée par les discours politiques contemporains qui l ...
Depuis ses origines, la codification a toujours été officiellement réalisée en vue d’assurer l’accessibilité et l’intelligibilité de la norme ainsi que la sécurité juridique des individus. Cette conception téléologique de la codification est corroborée par les discours politiques contemporains qui l’associent plus généralement à l’Etat de droit auquel elle est censée contribuer. La seule récurrence de cette affirmation ne suffit pas à prouver sa pertinence. C’est pourquoi, en se fondant sur l’Etat de droit et ses multiples facettes, il est au préalable nécessaire de procéder à la conceptualisation de la codification. Il s’agit de la condition sine qua non pour une étude fiable de l’Etat de droit comme fin de la codification.
Mots clés : Droit -- Codification, Primauté du droit, Sécurité juridique
Auteur : Zaradny Aude
Année de soutenance : 2011
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Codification et Etat de droit
Directeur : Seiller Bertrand
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/4933cfc7-f3b8-4aaf-bf06-a1f6c7f5b716 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/4933cfc7-f3b8-4aaf-bf06-a1f6c7f5b716 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Comparaison du chef de l’État et du chef du Gouvernement ainsi que de leur rapport mutuel en droit constitutionnel français et allemand Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Les Constitutions française et allemande possèdent une flexibilité considérable en ce qui concerne le chef de l’État, et, par ricochet, le chef du Gouvernement. À de nombreux égards ils atteignent ou peuvent atteindre de fait des situations très comparables. Cela permet au locataire de la présidence ...
Les Constitutions française et allemande possèdent une flexibilité considérable en ce qui concerne le chef de l’État, et, par ricochet, le chef du Gouvernement. À de nombreux égards ils atteignent ou peuvent atteindre de fait des situations très comparables. Cela permet au locataire de la présidence d’exercer une influence très différente sur la direction du pays, en fonction de son élection et de la manière dont son parti s’est organisé. Tant que le dirigeant du parti est à la tête de son parti, il est en principe la personnalité politique décisive, et ses décisions conformes légalement et aux règles internes du parti s’imposent aux autres membres. Que le chef de l’État dirige de facto le pays est le cas traditionnel en France. Que ce soit le chef du Gouvernement qui dirige son pays est le cas traditionnel en Allemagne. Les candidats présidentiels français et allemand, qui deviennent alors Présidents, peuvent également choisir de se replier de la vie politique quotidienne et être en premier lieu au service d’un rôle de représentation, ainsi qu’occasionnellement d’arbitre. Un Président arbitre se doit de laisser les appréciations uniquement politiques au Gouvernement et doit donc s’exécuter tant qu’il n’existe pas de doutes juridiques. Un Président arbitre est le cas traditionnel en Allemagne. Depuis le Président par intérim et candidat présidentiel au second tour Alain Poher, plus aucun candidat d’importance n’a proposé de présidence arbitrale en France. La flexibilité constitutionnelle française et allemande, inspirée respectivement des expériences vécues de l’autre côté du Rhin, offre des options, sans que l’application d’une option ne se fasse au détriment de l’autre.
Mots clés : Droit constitutionnel, Chefs d'État, Chefs de gouvernement, Présidents
Auteur : Fèvre Eric
Année de soutenance : 2023
Accès restreint jusqu'au 07-11-2028 (confidentialité ou accès intranet)    Accès restreint jusqu'au 07-11-2028 (confidentialité ou accès intranet)
En savoir plus Fiche descriptive complète Comparaison du chef de l’État et du chef du Gouvernement ainsi que de leur rapport mutuel en droit constitutionnel français et allemand
Directeur : Guglielmi Gilles J., Cossalter Philippe
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Universität des Saarlandes
Discipline : Droit comparé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/472f66f9-eb9c-40df-86a4-4c8b68a9982b Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/472f66f9-eb9c-40df-86a4-4c8b68a9982b Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Compétence du juge et recevabilité de la requête : leurs relations dans l'exercice du pouvoir juridictionnel . -L'exemple de la Cour internationale de justice- Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’articulation et l’utilisation des contestations de la compétence du juge et de la recevabilité de la requête par les acteurs du procès interétatique peuvent paraître complexes et désordonnées. Pourtant, en s’interrogeant sur les effets escomptés et obtenus de la présentation de l’une plutôt que l’ ...
L’articulation et l’utilisation des contestations de la compétence du juge et de la recevabilité de la requête par les acteurs du procès interétatique peuvent paraître complexes et désordonnées. Pourtant, en s’interrogeant sur les effets escomptés et obtenus de la présentation de l’une plutôt que l’autre, sur le pouvoir juridictionnel finalement exercé, il est apparu que l’invocation et le traitement des questions juridictionnelles répondent à des stratégies propres aux Etats parties, d’une part, et au juge, d’autre part. Ils procèdent à un jeu à l’égard de ces contestations destinées à influencer l’exercice du pouvoir juridictionnel selon que leurs intérêts, ou ceux dont ils sont les gardiens, commandent. La présente étude tend à identifier la ligne de démarcation dans l’usage qui est fait de la compétence et de la recevabilité, et au-delà, à comprendre leur articulation et son utilisation par ses acteurs. Cela permet de clarifier la teneur de ces concepts, ce que ces contestations recouvrent, leur impact sur le pouvoir juridictionnels substantiel, mais aussi ce qu’ils ne recouvrent pas. L’étude met ainsi en lumière une carence à l’égard de certains obstacles que le seul couple qualificatif habituel ne permet pas de combler. C’est l’ambition de cette recherche que de proposer l’élaboration d’une troisième catégorie d’obstacles juridictionnels afin de combler cette lacune conceptuelle. L’analyse de la pratique révèle de tels besoins d’éclaircissements qu’elle invite à des mises au point sémantiques et une certaine réflexion théorique pour en tirer des enseignements destinés à concourir à une densification des règles procédurales dans l’ordre interétatique.
Mots clés : Juridiction (droit international), Exceptions (droit), Fins de non-recevoir
Auteur : Grange Maryline
Année de soutenance : 2011
En savoir plus Fiche descriptive complète Compétence du juge et recevabilité de la requête : leurs relations dans l'exercice du pouvoir juridictionnel . -L'exemple de la Cour internationale de justice-
Directeur : Combacau Jean
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Complicité et extranéité : étude comparée en droits français et libanais Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : À l’heure où la criminalité transfrontalière et transnationale s’intensifie, l’étude de l’extranéité, qui se manifeste lorsqu’une situation entretient des points de contact avec plusieurs ordres juridiques, prend des proportions grandissantes. Et pourtant, face à l’internationalisation du crime, le ...
À l’heure où la criminalité transfrontalière et transnationale s’intensifie, l’étude de l’extranéité, qui se manifeste lorsqu’une situation entretient des points de contact avec plusieurs ordres juridiques, prend des proportions grandissantes. Et pourtant, face à l’internationalisation du crime, le droit pénal reste toujours celui des États, fort rattachés au principe de souveraineté reposant sur la plénitude et l’exclusivité de leur compétence sur leurs territoires, et cherchant à assurer l’ultime rayonnement de l’action de leurs appareils répressifs à l’étranger. Ce cloisonnement conjugué à la tendance expansionniste des États n’est pas sans conséquences, en multipliant le risque des poursuites pénales concomitantes et successives, sans réussir pourtant à éliminer les zones de non-droit et les hypothèses d’impunité.Ces répercussions deviennent encore plus lourdes en atteignant la complicité, étant essentiellement considérée comme une participation secondaire à l’infraction dont elle est inévitablement dépendante. À première vue, les deux notions de complicité et d’extranéité ne semblent pas former un couple classique ; les droits français et libanais n’ont pas accordé une attention suffisante à la complicité en droit pénal international. La recherche menée sur la complicité atteinte d’extranéité permet de remarquer que la complicité relève de mécanismes contestables et, même parfois, dangereux, que le législateur devrait mieux encadrer. Tenant compte de toutes les complexités qu’imposent les articulations entre la complicité et l’extranéité, la recherche s’efforce d’établir la juste répression sous la bannière : ni défaillance, ni trop-plein juridique. Et là où le surplus répressif s’impose, elle débat de sa légitimité.
Mots clés : Complicité (droit pénal), Extranéité, Exterritorialité, Compétence (droit), Compétence territoriale, Souveraineté, Droit pénal international, Droit international pénal, Chose jugée au pénal
Auteur : Chaer Ikram
Année de soutenance : 2023
En savoir plus Fiche descriptive complète Complicité et extranéité : étude comparée en droits français et libanais
Directeur : Conte Philippe, Saadé Leila
Établissement de soutenance : Université Paris-Panthéon-Assas, Université Libanaise
Discipline : Droit pénal
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Composantes géantes sur des flux de données Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Nous étudions des données de nature diverse sous forme de flux, en particulier: • Base de données,• Réseaux sociaux, • Données de texte. Pour une base de données qui suit un schéma relationnel, un schéma d’analyse OLAP (Online Analytical Processing) définit une des tables de la base de données comme ...
Nous étudions des données de nature diverse sous forme de flux, en particulier: • Base de données,• Réseaux sociaux, • Données de texte. Pour une base de données qui suit un schéma relationnel, un schéma d’analyse OLAP (Online Analytical Processing) définit une des tables de la base de données comme une table d’analyse. Nous supposons que les tuples de la table d'analyse arrivent sous forme d’un flux. Nous étudions l’approximation des requêtes OLAP, en échantillonnant de manière non uniforme les tuples du flux sans stocker les données d’analyse et donnons un modèle de préférence dans ce cadre. Dans le cas du réseau social Twitter, nous observons un flux de tweets qui contiennent un tag donné et le transformons en un flux d’arêtes d’un graphe. Nous souhaitons étudier l’existence des grands clusters dans le graphe ainsi obtenu. Nous proposons une méthode d’échantillonnage uniforme qui va associer au graphe un sous-graphe aléatoire et étudions les composantes géantes de ce sous-graphe aléatoire comme témoin des grands clusters du graphe d’origine. Pour un flux de texte, nous considérons les paires de mots dans une phrase lemmatisée comme des arêtes d’un graphe où les nœuds sont les mots. Nous transformons le flux de texte en flux d’arêtes. Nous échantillonnons les arêtes proportionnellement à la similarité Word2vec des mots. Nous analysons ensuite les composantes géantes. Nous étendons les vecteurs Word2vec en prenant en compte la morphologie d'une langue, en particulier la structure des préfixes et des suffixes d'un mot. Les nouveaux vecteurs d'un mot ont 3 composantes : un vecteur pour le préfixe, un vecteur pour la racine et un vecteur pour le suffixe. Nous définissons un vecteur probabiliste pour les phrases. Sur les trois types de données, nous avons échantillonné selon des distributions précises. Les résultats principaux de cette thèse montrent comment approcher les propriétés de ces données avec ces échantillons.
Mots clés : Modèles mathématiques, Analyse des données, Algorithmes de streaming (télécommunications), Graphes dynamiques, OLAP (informatique)
Auteur : Lassoued Achraf
Année de soutenance : 2020
En savoir plus Fiche descriptive complète Composantes géantes sur des flux de données
Directeur : Rougemont Michel de
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Sciences de l'information
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des sciences économiques et gestion, sciences de l'information et de la communication (Paris)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Comprendre la responsabilité civile Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : La théorie de la responsabilité civile, en termes de la reconstruction rationnelle du droit constitue une connaissance nouvelle et importante de ce régime. L’analyse économique en reconstruit les règles et les institutions à partir de la norme de l’efficience. La théorie morale de la justice correct ...
La théorie de la responsabilité civile, en termes de la reconstruction rationnelle du droit constitue une connaissance nouvelle et importante de ce régime. L’analyse économique en reconstruit les règles et les institutions à partir de la norme de l’efficience. La théorie morale de la justice corrective interprète la responsabilité civile à travers l’égalité entre les parties. Mais, aucune de ces deux interprétations ne parvenue à expliquer la responsabilité civile. L’analyse économique, en traitant les règles de la responsabilité comme un moyen visant à maximiser la richesse, a modifié leur sens original. La justice corrective réduit la responsabilité civile au régime d’allocation équitable des coûts d’accident. La reconstruction de la responsabilité civile, afin de la comprendre, requiert de s’engager dans une approche philosophique qui trouve la rationalité dans la réalité. Dans cette optique, la responsabilité civile, contrairement à l’analyse économique ou à la justice corrective, est constituée à partir les droits et les principes indéniables, non les normes hypothétiques. La faute, en termes de droit de la volonté subjective, tout est redéfinie selon la pratique sociale sur l’attribution des résultats de nos actes, ce qui permet de croire que la responsabilité civile est toujours morale, même lorsque elle s’impose à partir d’une évaluation objective et extérieure.
Mots clés : Responsabilité civile, Réparation (droit), Accidents -- Droit, Rationalité
Auteur : Fadaie Ghotbi Reza
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Comprendre la responsabilité civile
Directeur : Lécuyer Hervé
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Conseil constitutionnel et économie Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Ce travail a pour objectif de définir les droits et libertés économiques protégés par le Conseil constitutionnel, afin de procéder à une systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Pour y parvenir, il nous a fallu compléter l’analyse jurisprudentielle avec celle des phases préparatoires d ...
Ce travail a pour objectif de définir les droits et libertés économiques protégés par le Conseil constitutionnel, afin de procéder à une systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Pour y parvenir, il nous a fallu compléter l’analyse jurisprudentielle avec celle des phases préparatoires des décisions. Cette méthode de recherche révèle que les droits et libertés économiques apparaissent au cours des années 1980. Cela n’est pas un hasard. C’est en réponse à une critique omniprésente d’un « gouvernement des juges » que les droits et libertés économiques ont été créés par le Conseil constitutionnel. En voulant montrer qu’il n’était pas un juge qui gouvernait, le Conseil a constitutionnalisé des principes présentés comme imposés par la « réalité des faits ». Ces droits et libertés ne seraient donc pas issus d’une adhésion à des principes économiques, mais découleraient plutôt de la construction de l’office d’un juge empirique. Ce positionnement atypique de l’institution permet de comprendre le sens de ces droits et libertés : ce sont des droits et libertés fondamentaux interprétés à l’aune de l’anticipation de leur application dans un marché, et ayant pour objet la protection d’intérêts économiques. À partir de cette définition centrée sur le marché, il a alors été possible de procéder à une nouvelle systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Le contenu des droits et libertés économiques est déterminé, non pas à partir d’un domaine économique, mais d’une analyse fondée sur la protection d’un ordre de marché. Toute l’originalité et le potentiel de ces droits et libertés réside ici : sans pour autant obéir à une analyse économique du droit, ces exigences aboutissent à l’adoption d’une nouvelle matrice référentielle permettant de renouveler tout le corps des droits et libertés.
Mots clés : Droit constitutionnel, Liberté économique, Droit économique
Auteur : Martinez Je?re?my
Année de soutenance : 2019
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Conseil constitutionnel et économie
Directeur : Drago Guillaume
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/621e76a0-eba9-4052-a019-9e385ac22f11 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/621e76a0-eba9-4052-a019-9e385ac22f11 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Contrat ou acte juridique ? : étude à partir de la relation médicale Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Partant du constat de la récente consécration de la notion d’acte juridique par le code civil, cette thèse s’interroge sur les conséquences de cet avènement par rapport à la notion de contrat. L’auteur commence par montrer que cette adjonction de l’acte juridique au contrat est nécessaire. En effet, ...
Partant du constat de la récente consécration de la notion d’acte juridique par le code civil, cette thèse s’interroge sur les conséquences de cet avènement par rapport à la notion de contrat. L’auteur commence par montrer que cette adjonction de l’acte juridique au contrat est nécessaire. En effet, comme le montre nettement l’étude de la relation médicale que l’auteur prend comme point de départ, le contrat rencontre des faiblesses techniques et psychosociales, rendant impossible son application dans certaines situations.D’où l’importance, au-delà du contrat, de disposer d’un autre outil : l’acte juridique. Pour que ce dernier soit efficace, il est nécessaire d’approfondir sa définition et de le doter d’un régime propre, distinct du contrat. D’après cette étude, l’acte juridique se définit désormais comme un acte volontaire reconnu dans un ordre juridique comme créant des normes. Plusieurs propriétés de l’acte juridique ont été mises à jour, notamment l’existence de conditions de validité propres tenant à l’exigence d’une volonté non viciée de l’auteur de l’acte et à la licéité des motifs. Bien que ces propriétés aient été dégagées à partir du droit des contrats, il a été vérifié qu’elles pouvaient s’appliquer à l’ensemble des actes juridiques, en passant du consentement de la victime en droit pénal, au mariage, au jugement ou à la loi.
Mots clés : Actes juridiques, Médecine -- Droit, Actes médicaux
Auteur : Moron-Puech Benjamin
Année de soutenance : 2016
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
En savoir plus Fiche descriptive complète Contrat ou acte juridique ? : étude à partir de la relation médicale
Directeur : Fenouillet Dominique
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder aux documents
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/699e79d9-defd-4231-9544-e0288d3df066 Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/699e79d9-defd-4231-9544-e0288d3df066 Lien brisé : oui Droits d'accès : consultation après authentification
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Contribution à l’étude de la méthode de la reconnaissance : l’exemple de la circulation du statut de couple Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Cette étude porte sur le rôle de la méthode de la reconnaissance dans le traitement des relations privées internationales à travers l’exemple de la circulation du statut de couple. La méthode se caractérise par l’éviction des règles de conflit du for appelé à statuer sur la validité d’un statut créé ...
Cette étude porte sur le rôle de la méthode de la reconnaissance dans le traitement des relations privées internationales à travers l’exemple de la circulation du statut de couple. La méthode se caractérise par l’éviction des règles de conflit du for appelé à statuer sur la validité d’un statut créé à l’étranger. Ce faisant, elle ouvre une nouvelle façon d’appréhender les situations déjà crées afin d’en garantir la continuité et répond à l’un des objectifs classiques du droit international privé : la continuité des situations internationales. La méthode conflictuelle est, alors, concurrencée, sur ce point, par la méthode de la reconnaissance qui prétend satisfaire les nouvelles exigences résultant de l’accroissement de la mobilité internationale des personnes et de leur liberté de choisir la loi applicable aux différents éléments de leur statut personnel, dont leur conjugalité. Dès lors, l’étude de cette méthode en matière de circulation du statut de couple s’impose. Pour la mener, il est d’abord proposé d’établir un état des lieux de la circulation de ces statuts tant au regard des règles de conflit qui leur sont applicables qu’à celui du contrôle qui en est fait par les juridictions européennes. Puis, après avoir démontré que ces règles permettent systématiquement la réception des statuts de couple étrangers, l’étude définit les conditions et la portée qui doivent être attachées à la méthode de la reconnaissance afin d’en démontrer les avantages et les insuffisances. Il apparaît alors que cette méthode permet, avec un renouvellement de la méthode de la qualification et des conditions de la fraude, d’assurer, mais surtout d’encadrer la circulation des statuts de couple.
Mots clés : Droit international privé -- Personnes, Droit international privé -- Famille, Droit international privé -- Concubinage, Droit international privé -- Mariage, Libre circulation des personnes
Auteur : Reitzer Camille
Année de soutenance : 2019
En savoir plus Fiche descriptive complète Contribution à l’étude de la méthode de la reconnaissance : l’exemple de la circulation du statut de couple
Directeur : Lequette Yves
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit international privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
|< << 1 2 3 4 5 6 7 >> >|


Rebondir
Sur les mots-clés
Sur les auteurs


À propos Aide
ORI-OAI-search 2.0.7 - © 2006-2014 ORI-OAI