Fiche descriptive
La victime dans le procès des attentats du 13 novembre 2015 (Document en Français)
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Auteur(s) : JUPIN AUBIN
Directeur du mémoire : LE MONNIER DE GOUVILLE PAULINE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 09-12-2024
Description : Ce mémoire a pour objectif de décrire et questionner la place et le rôle que les victimes ont joué dans le procès des attentats du 13 novembre 2015, qui s’est tenu entre septembre 2021 et juin 2022. Procès hors-normes, extra-ordinaire au sens propre, il fut aussi un lieu privilégié pour les victimes, où les contours de la procédure pénale de demain se sont dessinés. Se fondant sur une approche renouvelée de la victime dans le procès pénal, ce travail entend mettre en avant les spécificités de sa présence dans les procès du terrorisme. Dans un premier temps, la transformation de la notion de partie civile au contact de la matière terroriste est étudiée, plus particulièrement la réduction de son objet à un but vindicatoire et l’extension de son champ d’application à davantage de victimes. Dans un second temps, l’influence de la victime sur le déroulement et les fonctions du procès et de la peine est mise en lumière, en se fondant notamment sur les principes directeurs de la procédure pénale. Il est fait abondamment usage de témoignages d’acteurs du procès et de comptes-rendus journalistiques, afin d’approcher au plus près de la pratique novatrice qui s’est déployée en amont et tout au long du procès, de la part des avocats et des magistrats notamment. Ce travail porte également un objectif prospectif, celui de réfléchir à la pertinence des règles et expérimentations étudiées et à l’opportunité de leur généralisation à tout procès pénal.
Mots-clés libres : Victimes, Terrorisme, Procès, Partie civile
Directeur du mémoire : LE MONNIER DE GOUVILLE PAULINE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 09-12-2024
Description : Ce mémoire a pour objectif de décrire et questionner la place et le rôle que les victimes ont joué dans le procès des attentats du 13 novembre 2015, qui s’est tenu entre septembre 2021 et juin 2022. Procès hors-normes, extra-ordinaire au sens propre, il fut aussi un lieu privilégié pour les victimes, où les contours de la procédure pénale de demain se sont dessinés. Se fondant sur une approche renouvelée de la victime dans le procès pénal, ce travail entend mettre en avant les spécificités de sa présence dans les procès du terrorisme. Dans un premier temps, la transformation de la notion de partie civile au contact de la matière terroriste est étudiée, plus particulièrement la réduction de son objet à un but vindicatoire et l’extension de son champ d’application à davantage de victimes. Dans un second temps, l’influence de la victime sur le déroulement et les fonctions du procès et de la peine est mise en lumière, en se fondant notamment sur les principes directeurs de la procédure pénale. Il est fait abondamment usage de témoignages d’acteurs du procès et de comptes-rendus journalistiques, afin d’approcher au plus près de la pratique novatrice qui s’est déployée en amont et tout au long du procès, de la part des avocats et des magistrats notamment. Ce travail porte également un objectif prospectif, celui de réfléchir à la pertinence des règles et expérimentations étudiées et à l’opportunité de leur généralisation à tout procès pénal.
Mots-clés libres : Victimes, Terrorisme, Procès, Partie civile
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20021
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-20021
Type de ressource : Ressource documentaire