L'office du juge à l'épreuve de la justice dite prédictive (Document en Français)
Accéder au(x) document(s) :
Auteur(s) : JEHLE MATHILDE
Directeur du mémoire : CHAINAIS CECILE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 30-01-2023
Description : A l’heure de « l’algorithmisation » des activités humaines, celle de la justice pose question. Les legaltechs proposent de plus en plus de solutions dites de « justice prédictive », qui permettent aujourd’hui d’aider les parties dans leur tactique contentieuse, et qui ambitionnent d’apporter demain aux magistrats une aide dans leur processus décisionnel. Se pose notamment la question de l’avenir de l’office du juge dans de telles conditions. A priori très éloignée de la logique judiciaire, la logique algorithmique pourrait amener à un évitement du juge, en même temps qu’elle le priverait de ses repères habituels, la loi et le syllogisme. Toutefois, loin de seulement reléguer le juge, elle pourrait lui offrir, dans le même mouvement, l’opportunité de se réinventer, notamment par le développement de son office amiable, forgeant alors, peut-être, le juge du XXIe siècle. Ce mémoire se propose d’examiner les conséquences possibles – qui ne manquent pas d’être ambigües - de l’introduction d’algorithmes d’aide à la décision sur l’office du juge.
Mots-clés libres : Open Data, algorithmes, office du juge, Justice prédictive, Justice amiable, Procédure civile
Directeur du mémoire : CHAINAIS CECILE
Éditeur(s) : Université Panthéon-Assas - Master Justice et droit du procès (finalité recherche)
Date de création : 30-01-2023
Description : A l’heure de « l’algorithmisation » des activités humaines, celle de la justice pose question. Les legaltechs proposent de plus en plus de solutions dites de « justice prédictive », qui permettent aujourd’hui d’aider les parties dans leur tactique contentieuse, et qui ambitionnent d’apporter demain aux magistrats une aide dans leur processus décisionnel. Se pose notamment la question de l’avenir de l’office du juge dans de telles conditions. A priori très éloignée de la logique judiciaire, la logique algorithmique pourrait amener à un évitement du juge, en même temps qu’elle le priverait de ses repères habituels, la loi et le syllogisme. Toutefois, loin de seulement reléguer le juge, elle pourrait lui offrir, dans le même mouvement, l’opportunité de se réinventer, notamment par le développement de son office amiable, forgeant alors, peut-être, le juge du XXIe siècle. Ce mémoire se propose d’examiner les conséquences possibles – qui ne manquent pas d’être ambigües - de l’introduction d’algorithmes d’aide à la décision sur l’office du juge.
Mots-clés libres : Open Data, algorithmes, office du juge, Justice prédictive, Justice amiable, Procédure civile
Type : Dissertation
Format : Document PDF
Format : Document PDF
Entrepôt d'origine : 
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-16721
Type de ressource : Ressource documentaire
Identifiant : univ-pantheon-assas-ori-16721
Type de ressource : Ressource documentaire