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La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis (Document en Français)
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Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).
 
Informations sur les contributeurs
Auteur : Baud Marie-Sophie
Baud, Marie-Sophie
Nom
Baud
Prénom
Marie-Sophie
Nationalité
Français

Date de soutenance : 12-12-2019

Directeur(s) de thèse : Conte Philippe
Conte, Philippe
Nom
Conte
Prénom
Philippe


Etablissement de soutenance : Paris 2
Paris 2
Nom
Paris 2

Ecole doctorale : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)
École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)
Nom
École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

  
Informations générales
Discipline : Droit privé
Classification : Droit

Mots-clés libres : Droit processuel, Procédure pénale, Droit pénal, Common law, Procédure civile
Mots-clés :
  • Droit pénal - États-Unis
  • Droit pénal - France
  • Procédure pénale - États-Unis
  • Procédure pénale - France
  • Procédure (droit) - États-Unis
  • Procédure (droit) - France
  • Common law
Résumé : La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.
  
Informations techniques
Type de contenu : Text
Format : PDF
  
Informations complémentaires
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2019PA020056
Type de ressource : Thèse