Ouvrir cette fenêtre en pleine page

  • Imprimer
  • Version PDF
  • Version XML
  • Ajouter à ma sélection
  • Partager
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme (Document en Français)
Accès au(x) document(s)
Accéder au(x) document(s) :
  • https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/dac99c33-2f57-48a0-b188-baf41f0cbbc1Lien brisé : nonDroits d'accès : non autorisé
  • https://docassascujas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/dac99c33-2f57-48a0-b188-baf41f0cbbc1Lien brisé : ouiDroits d'accès : consultation après authentification
Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).
 
Informations sur les contributeurs
Auteur : Charriaud Jean
Charriaud, Jean

Nom
Charriaud

Prénom
Jean

Nationalité
Français



Date de soutenance : 24-11-2016

Directeur(s) de thèse : Descamps Olivier
Descamps, Olivier

Nom
Descamps

Prénom
Olivier




Etablissement de soutenance : Paris 2
Paris 2

Nom
Paris 2



Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)

Nom
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)



 
Informations générales
Discipline : Histoire du droit
Classification : Droit

Mots-clés libres : Dépôt, Dépôt irrégulier, Dépôt hôtelier, Séquestre, Dépôt nécessaire, Prêt, Mutuum, Usure, Banques, Hôteliers
Mots-clés :
  • Dépôt (droit romain)
  • Dépôt (droit) - histoire
  • Consignation - histoire
  • Contrats (droit romain)
Résumé : Le XIIe siècle est l’aube d’une nouvelle ère, marquée par la redécouverte du droit romain, mais aussi par la reprise des échanges économiques, échanges qui s'accentueront à partir de la fin du XVe siècle avec la conquête du Nouveau Monde. Devant faire face à ce nouveau droit, mais aussi aux nécessités économiques impliquant une technicité juridique accrue, les juristes médiévaux, tout comme leurs successeurs de la Renaissance, tentent de définir les contours de cette figure contractuelle romaine si énigmatique : le dépôt. Ce dernier est utilisé pour toutes sortes d’opérations économiques et juridiques, y compris les plus condamnables selon la morale de l'époque. De ce fait, outre la doctrine, c’est l’ensemble des acteurs du droit de ce temps qui sont contraints de tenter de régir et de définir cette figure contractuelle protéiforme. C’est ainsi que cette opération de catégorisation juridique va mobiliser tant les pouvoirs publics, que les juristes de droit coutumier et les praticiens, qui n'auront de cesse de tenter d'apporter des solutions à ce qui demeure, encore à l'heure actuelle, une épineuse problématique.
 
Informations techniques
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Informations complémentaires
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2016PA020040
Type de ressource : Thèse