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Le bonus vir en droit romain (Document en Français)

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Informations sur les contributeurs

Auteur : Giannozzi Elena

Giannozzi, Elena

Nom

Giannozzi

Prénom

Elena

Nationalité

Italien

Date de soutenance : 28-03-2015

Directeur(s) de thèse : Chevreau Emmanuelle

Chevreau, Emmanuelle

Nom

Chevreau

Prénom

Emmanuelle

- Coriat Jean-Pierre

Coriat, Jean-Pierre

Nom

Coriat

Prénom

Jean-Pierre

Etablissement de soutenance : Paris 2

Paris 2

Nom

Paris 2

Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Nom

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Informations générales

Discipline : Histoire du droit et des institutions
Classification : Droit

Mots-clés libres : Droit romain, Droit des contrats, Droit des successions, Critère herméneutique, Bonne foi, Homme de bien
Mots-clés :

Contrats (droit romain)
Successions et héritages (droit romain)
Arbitrage (droit romain)

Résumé : Le "vir bonus" apparaît à de nombreuses reprises dans les sources littéraires. Néanmoins, le"vir bonus" n’est pas seulement un idéal éthique, mais il est un critère herméneutique qui permet d’interpréter et de compléter des actes juridiques. C’est dans ce sens technique que les jurisconsultes y ont recours, au moins dès le IIe siècle av. J.-C.Le vir bonus doit être encadré dans le phénomène plus large de l’arbitrage à Rome et il doit être distinct de l’"arbiter ex compromisso". Il est surtout employé dans le domaine du droit des obligations et du droit des successions. Il est donc utilisé pour les actes juridiques bilatéraux et unilatéraux. Parfois le renvoi à l’homme de bien implique la présence d’un tiers qui est appelé à décider comme le ferait un "vir bonus" ; il a toutefois souvent une valeur objective.Dans cette hypothèse, le jugement de l’homme de bien (arbitratus boni viri) a une valeur abstraite. Si un lien existe entre les concepts de "vir bonus" et de "bona fides", le critère herméneutique de l’homme de bien est utilisé aussi dans des actes juridiques qui sont sanctionnés par une action "stricti iuris". L’emploi de l’"arbitratus boni viri" permet de rendre plus flexible le jugement sans pour autant remettre en cause la nature de droit strict de l’action.

Informations techniques

Type de contenu : Text
Format : PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine :

STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises

Identifiant : 2015PA020008
Type de ressource : Thèse