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Les échelles du Levant et de Barbarie : Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIème - XVIIIème siècle) (Document en Français)
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Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).
 
Informations sur les contributeurs
Auteur : Simon Victor
Simon, Victor

Nom
Simon

Prénom
Victor

Nationalité
Français



Date de soutenance : 26-11-2014

Directeur(s) de thèse : Descamps Olivier
Descamps, Olivier

Nom
Descamps

Prénom
Olivier




Etablissement de soutenance : Paris 2
Paris 2

Nom
Paris 2



Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)

Nom
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)



 
Informations générales
Discipline : Histoire du droit et des institutions
Classification : Droit

Mots-clés libres : Droit des affaires, Droit commercial, Droit international, Capitulations, Contrat de commission, Consulats, Monopoles, Concurrence
Mots-clés :
  • Commerce extérieur - Empire ottoman - France - histoire
  • Relations extérieures - Empire ottoman - France - histoire
Résumé : Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.
 
Informations techniques
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Informations complémentaires
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2014PA020063
Type de ressource : Thèse