La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle (Document en Français)
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Modalités de diffusion de la thèse :
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Auteur : Cérèze (Cérèze), Constance
Date de soutenance : 23-04-2013
Directeur(s) de thèse : Lefebvre-Teillard Anne
Etablissement de soutenance : Paris 2
Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)
Cérèze (Cérèze), Constance
Nom
Cérèze
Nom de naissance
Cérèze
Prénom
Constance
Nationalité
Français
Date de soutenance : 23-04-2013
Directeur(s) de thèse : Lefebvre-Teillard Anne
Lefebvre-Teillard, Anne
Nom
Lefebvre-Teillard
Prénom
Anne
Etablissement de soutenance : Paris 2
Paris 2
Nom
Paris 2
Ecole doctorale : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)
Nom
École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris)
Discipline : Histoire du droit et des institutions
Classification : Droit
Mots-clés libres : Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Responsabilité indirecte, Enfant, Minorité pénale, Dommage, Dommages-intérêts, Puissance paternelle, Faute des parents, France
Mots-clés :
Classification : Droit
Mots-clés libres : Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Responsabilité indirecte, Enfant, Minorité pénale, Dommage, Dommages-intérêts, Puissance paternelle, Faute des parents, France
Mots-clés :
- Responsabilité du fait d'autrui
- France
- histoire
- Parents et enfants (droit)
- France
- histoire
- Parenté -- Responsabilité pénale
- France
- histoire
- Responsabilité civile - France - histoire
Type de contenu : Text
Format : PDF
Format : PDF