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La cour de cassation et le dialogue des juges (Document en Français)

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Modalités de diffusion de la thèse :

Thèse soumise à l'embargo de l'auteur jusqu'au 31/12/2012 (communication intranet).

Informations sur les contributeurs

Auteur : Stelzig-Caron (Stelzig), Slovia

Stelzig-Caron (Stelzig), Slovia

Nom

Stelzig-Caron

Nom de naissance

Stelzig

Prénom

Slovia

Nationalité

Français

Date de soutenance : 09-06-2011

Directeur(s) de thèse : Deumier Pascale

Deumier, Pascale

Nom

Deumier

Prénom

Pascale

Etablissement de soutenance : Grenoble

Grenoble

Nom

Grenoble

Laboratoire : Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry ; 20007-....)

Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry ; 20007-....)

Nom

Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry ; 20007-....)

Ecole doctorale : École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry ; 2007-2021)

École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry ; 2007-2021)

Nom

École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry ; 2007-2021)

Informations générales

Discipline : Droit privé
Classification : Droit

Mots-clés libres : Dialogue international, Droit étranger, Influence croisée des jurisprudences, Droit comparé, Dialogue interne
Mots-clés :

Droit comparé
Juges - France

Résumé : Le dialogue des juges recouvre plusieurs réalités. L'aspect qui est étudié ici est le dialogue qui s'instaure entre la Cour de cassation et les autres juges : nationaux, européens, internationaux et étrangers. Ce dialogue se fait à travers la décision de justice, qui est désormais accessible et diffusée dans le monde entier grâce à internet et aux sites de la juridiction. Ce phénomène, appelé aussi « influence croisée des jurisprudences », prend naissance avec l'expansion de la science comparative et commence à se manifester dans la jurisprudence de la Haute juridiction judiciaire. Encore en voie de développement, le dialogue des juges n'est pas sans produire certaines conséquences quant à la place de la Cour de cassation sur la scène nationale, mais aussi sur la scène internationale. Par ailleurs, il devrait se révéler prochainement comme un nouvel instrument au service des magistrats.

Informations techniques

Type de contenu : Text
Format : PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine :

STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises

Identifiant : 2011GRENA008
Type de ressource : Thèse