Version accessible
  • fr
  • en


Recherche rapide
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Nouveautés
Naviguer par :
  • Accueil
  • Mémoires
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par master
      Recherche par master
    • Recherche avancée
      Recherche de ressources documentaires
    • Tous les mémoires
  • Thèses
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les thèses
    • Recherche avancée
      Recherche de ressources
    • Par auteur
      Recherche par auteur
    • Par année
      Recherche par année de soutenance
    • Par laboratoire
      Recherche par laboratoire
    • Par thème
      Recherche thématique
    • Par école doctorale
      Recherche par école doctorale
    • Toutes les thèses
  • Publications de recherche
    • Nouveautés
      Recherche de nouveautés dans les ressources documentaires
    • Par laboratoire de recherche
      Recherche par laboratoire
    • Recherche avancée
      Recherche de publication de recherche
    • Toutes les publications de recherche
  • Tous les documents
  • Nouveautés
    Recherche des nouveautés
  • Recherche avancée
    Recherche avancée sur plusieurs formats
  • Toutes les ressources


Recherche avancée

  • Vous êtes ici :
  • Accueil
  • »
  • Tous les documents
  • »
  • Recherche avancée
  • »
  • Résultats
Recherche avancée sur plusieurs formats

Recherche en cours
Mots-clés = "constitution"
Modifier la recherche
Nouvelle recherche
Affiner ma recherche

Par Mots clés
Par Auteur
  • Imprimer
  • Flux RSS
  • Version PDF
33 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 31 à 33
Trier par : Pertinence Titre Date Auteur
Affichage de résultats par page
|< << 1 2 3 4 >> >|
|< << 1 2 3 4 >> >|

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
Pertinence
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la création d’une ...
L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la création d’une actio popularis. Le droit constitutionnel français que le droit constitutionnel colombien possèdent de mécanismes processuels dont les composants favorisent et relient la citoyenneté aux processus qui étaient auparavant à l’usage exclusif de ses représentants. Le but de cette étude est donc de réfléchir sur l’origine des fondements de l’incidence du droit du contentieux constitutionnel dans la préservation de la Constitution comme base de l’État.
Mots clés : Recours constitutionnels, Constitutionnalisme
Auteur : Calderon Valencia Felipe
Année de soutenance : 2016
En savoir plus Fiche descriptive complète Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle
Directeur : Guglielmi Gilles J., Molina Betancur Carlos Mario
Établissement de soutenance : Paris 2
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris)

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Pertinence
Ressource locale
Lochner v. New-­‐York (Arrêt de la Cour Suprême des États-­‐Unis de 1905) Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : L’arrêt Lochner n’a plus qu’un intérêt historique, la règle de droit qu’il posait, ayant été abandonné à l’époque du New-Deal. S’il compte toujours parmi les plus grands arrêts de la Cour suprême, c’est parce qu’il fait parti de ces arrêts qui reflète le mieux ce qu’a été le gouvernement des juges, ...
L’arrêt Lochner n’a plus qu’un intérêt historique, la règle de droit qu’il posait, ayant été abandonné à l’époque du New-Deal. S’il compte toujours parmi les plus grands arrêts de la Cour suprême, c’est parce qu’il fait parti de ces arrêts qui reflète le mieux ce qu’a été le gouvernement des juges, et comment il s’est exercé à travers les méthodes de contrôles des faits ? Plus particulièrement, il permet de nous interroger sur le fait de savoir s’il a réellement pris fin.
Mots clés : Constitution des Etats-Unis, Activisme judiciaire, Autonomie de la volonté, Droit public comparé, L’Ère Lochner, Droit social/du travail, Liberté contractuelle, Pouvoir de police des Etats, Contrat de travail, Contrôle du juge constitutionnel, Economie et constitution, Progressisme ...
Activisme judiciaire, Autonomie de la volonté, Droit public comparé, L’Ère Lochner, Droit social/du travail, Liberté contractuelle, Pouvoir de police des Etats, Contrat de travail, Contrôle du juge constitutionnel, Constitution des Etats-Unis, Economie et constitution, Vème et XIVème amendement de la Constitution des Etats-Unis, La Clause de procédure régulière de droit/ Due Process, Progressisme, New-Deal, Droit naturel/ jurisnaturalisme, Président Franklin Roosevelt, Interventionnisme étatique, Juge Holmes, Neutralité économique, Clause de commerce, Gouvernement des juges, Fédéralisme américain, Régulation des activités économiques
Date : 30-06-2014
En savoir plus Fiche descriptive complète Lochner v. New-­‐York (Arrêt de la Cour Suprême des États-­‐Unis de 1905)
Format : Document PDF
Auteur : Darwish, Tarek
Editeur : Université Panthéon-Assas - Master Droit public comparé
Type de contenu : Dissertation

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Pertinence
Ressource locale
L’acquis communautaire et la révision des traités constitutifs de l’Union européenne Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
Description : Au cœur du processus d’intégration européenne, la notion d’acquis semble symboliser l’idée d’une « union sans cesse plus étroite ». Elle se trouve dès lors intrinsèquement liée au mécanisme de révisions des traités constitutifs de l’Union européenne. En effet, si la révision des traités originaires ...
Au cœur du processus d’intégration européenne, la notion d’acquis semble symboliser l’idée d’une « union sans cesse plus étroite ». Elle se trouve dès lors intrinsèquement liée au mécanisme de révisions des traités constitutifs de l’Union européenne. En effet, si la révision des traités originaires est apparue comme le moyen privilégié de consolidation de l’acquis et d’approfondissement de l’intégration, ce pouvoir de modifier la « Constitution » de l’Union européenne dont dispose les États membres dissimule un potentiel de réversibilité dont le risque pour la construction européenne doit être mesuré. Cette étude propose donc de réhabiliter la notion d’acquis communautaire au soutien d’une théorie constitutionnelle de la limitation matérielle du pouvoir de révision adaptée aux traités de l’Union européenne. En effet, la Cour de justice a identifié au gré de sa jurisprudence un noyau dur de règles et de principes au fondement de la structure constitutionnelle et de l’ordre juridique de l’Union européenne. Ils revêtent ainsi une valeur existentielle pour l’édifice européen. A défaut pour cet acquis fondamental d’être justiciable devant la Cour de justice, compte tenu du contrôle strictement limité et procédural qu’elle opère sur l’exercice du pouvoir de révision par les États membres, il est révélateur de la fragilité de l’œuvre européenne initiée par les « Pères de l’Europe » et qui appelle à être perpétuée.
Mots clés : Pouvoir constituant, Acquis communautaire, Intégration européenne, Droit primaire, Pouvoir de révision des Etats membres, Limites matérielles et formelles, Cour de justice de l’Union européenne
Acquis communautaire, Intégration européenne, Droit primaire, Pouvoir constituant, Pouvoir de révision des Etats membres, Limites matérielles et formelles, Cour de justice de l’Union européenne
Date : 30-09-2015
En savoir plus Fiche descriptive complète L’acquis communautaire et la révision des traités constitutifs de l’Union européenne
Format : Document PDF
Auteur : Artus, Félix
Editeur : Université Panthéon-Assas - Master Droit de l'Union européenne
Type de contenu : Dissertation

Fermer ce volet
Partager Ajouter à ma sélection
  • Courriel
  • Twitter
  • Facebook
  • del.icio.us
  • BlogMarks
  • Viadeo
  • LinkedIn

Accéder au document Lien brisé : non Droits d'accès : non autorisé
|< << 1 2 3 4 >> >|


Rebondir
Sur les mots-clés
Sur les auteurs


À propos Aide
ORI-OAI-search 2.0.7 - © 2006-2014 ORI-OAI